Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
112 063 résultats pour ""ECE""
  • Annonces Légales·2007 / N°089·page 25·fr
    ...979723R1A/M/000 Suivant acte enregistré à la recette des finances...
  • Journal Officiel·1976 / N°027·page 2·fr
    ...Un recensement cadastral de tous les immeubles ruraux irrigables, ...
  • Annonces Légales·2010 / N°049·page 33·fr
    ...B179032000 Suite A.G.E en date du 23/02/2010 enregistré à la rece...
  • Annonces Légales·2010 / N°078·page 25·fr
    ...registré à la recette de l'enregistrement à la recette des finance...
  • Annonces Légales·2011 / N°121·page 35·fr
    recette des finances à Monastir le 21 Septembre 2011, quittance n°...
  • Annonces Légales·2012 / N°052·page 31·fr
    date du 16/4/2012 enregistré à la recette des finances Rue Tarek I...
  • Annonces Légales·2012 / N°113·page 31·fr
    ...B15152092011 Suivant P.V de l'AGE enregistré à la recette des fin...
  • Annonces Légales·2012 / N°138·page 4·fr
    ...1272726B Suivant acte S.S.P du 7/11/2012 enregistré à la recette ...
  • Annonces Légales·2013 / N°152·page 39·fr
    ... octobre 2013 enregistré à la recette des finances Hammam-Lif le 2...
  • Annonces Légales·2017 / N°032·page 34·fr
    ...B192782000 Par acte sous seing privé, enregistré à la recette des...
  • Journal Officiel·2005 / N°100·page 8·fr
    # TABLEAU "A" ## RECETTES DU BUDGET DE L'ETAT ### POUR L'ANNEE 200...
  • Annonces Légales·2012 / N°062·page 7·fr
    ...1250070NNM000 Suivant acte ssp du 7/5/2012 enregistrés à la recet...
  • Annonces Légales·2016 / N°030·page 4·fr
    ...1439044 C/A/M/000** Suivant statuts enregistrés à la recette de l...
  • Annonces Légales·2006 / N°009·page 26·fr
    ...000 MA 807 524 H En vertu d'une décision enregistrée à la recette...
  • Annonces Légales·2006 / N°044·page 9·fr
    ... 9 avril 2006 enregistré à la recette des finances rue Ghandi le 1...
  • Annonces Légales·2008 / N°038·page 64·fr
    ...xtraordinaire enregistré à la recette des finances de Nabeul sous ...
  • Annonces Légales·2013 / N°010·page 11·fr
    ...1280773F/A/M/000 Suivant statuts enregistrés à la recette de l'en...
  • Annonces Légales·2015 / N°093·page 16·fr
    ...203518-12 En vertu de l'acte de cession, enregistré à la recette ...
  • Annonces Légales·2015 / N°127·page 24·fr
    du 29 Août 2015 enregistré à la recette des finances chihia Sfax, ...
  • Annonces Légales·2016 / N°096·page 17·fr
    ...de 01/7/2016, enregistré à la recette des finances - Victor Hugo S...