Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
101 941 résultats pour ""ENA""
  • Journal Officiel·1977 / N°054·page 29·fr
    ...llel El Menada, Héritiers Mohamed Ben Amor El Béchir Menal. Le pr...
  • Annonces Légales·2009 / N°146·page 43·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant aux-débiteurs dans le T.F...
  • Annonces Légales·2012 / N°053·page 49·fr
    ...La totalité du tiers indivis comprenant 16851,666 parts revenant a...
  • Journal Officiel·1961 / N°026·page 15·fr
    ...Magasin appartenant à Ahmed Dridi; A l'Est : La maison de Mohamed...
  • Journal Officiel·1979 / N°069·page 32·fr
    ...Cantonale de M'saken d'une contenance de : 330 m², 1000 m² et 800 ...
  • Journal Officiel·2019 / N°100·page 30·fr
    ...3- Les indemnités de fonction comprenant : - l'indemnité de foncti...
  • Annonces Légales·2007 / N°003·page 32·fr
    ...Les parts indivises appartenant au débiteur principal et aux garan...
  • Annonces Légales·2009 / N°077·page 30·fr
    ...comprenant un salon, 3 chantres à coucher, une salle de bain et un...
  • Journal Officiel·1979 / N°035·page 26·fr
    ... Cantonale de Tunis, d'une contenance de : 600 m2., environ. Le r...
  • Annonces Légales·2016 / N°005·page 59·fr
    ...contenant 3 pièces et une cuisine avec un appartenant contenant 2 ...
  • Journal Officiel·1978 / N°036·page 44·fr
    ...Jenane Ahmed Ben Abdallah Zerroud sur une partie et sur le restant...
  • Annonces Légales·2022 / N°127·page 10·fr
    ...l'immeuble saisi revenant à la partie saisie objet du T.F n°2502 A...
  • Journal Officiel·2014 / N°068·page 76·fr
    ... | | | | 06.748 | - Maintenance et rénovation de l'infrastru...
  • Journal Officiel·1977 / N°073·page 19·fr
    ...Menana Allani; À l'Ouest : Triq Ben M'Sallem; **Troisième parcell...
  • Journal Officiel·1968 / N°005·page 16·fr
    ...2°) Terrain du dit Menzel contenant 4 pieds d'oliviers ainsi limit...
  • Journal Officiel·1961 / N°043·page 15·fr
    ...Saniet El Makhzen appartenant à Djilani ben Chetioua et ses frères...
  • Annonces Légales·2015 / N°013·page 42·fr
    ...La contenance totale des 2 terrains est 33527 m² + 8264 m² = 41791...
  • Journal Officiel·1978 / N°080·page 41·fr
    ...e cantonale de Tunis d'une contenance de : 4000 m² environ Le req...
  • Journal Officiel·2024 / N°027·page 7·fr
    ...94, portant approbation de l'avenant n°1 à la convention et ses an...
  • Journal Officiel·1974 / N°035·page 38·fr
    ... en une parcelle de terre comprenant une villa située à Tunis 1, r...