Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 198 résultats pour ""GET""
  • Journal Officiel·1975 / N°039·page 11·fr
    ...et organismes assimilés des budgets annexes, des comptables des Et...
  • Journal Officiel·2010 / N°059·page 2·fr
    ...de crédits dans le cadre du budget de l'Etat... 2021 Décret n° 201...
  • Journal Officiel·2019 / N°030·page 13·fr
    ... suivi et de l'exécution du budget à la direction des affaires adm...
  • Journal Officiel·1971 / N°047·page 6·fr
    ...| Subvention d'équilibre au budget annexe de la R.T.T. | 1.834.530...
  • Journal Officiel·2014 / N°008·page 2·fr
    ...de réforme de la gestion du budget de l'État et fixant son organis...
  • Journal Officiel·2020 / N°002·page 59·fr
    ...5, portant loi organique du budget des collectivités publiques loc...
  • Journal Officiel·2023 / N°072·page 4·fr
    ...8 - Le budget de l'Agence est composé des ressources et dépenses s...
  • Journal Officiel·1998 / N°104·page 20·fr
    TABLEAU "B" DEPENSES DU BUDGET DE L'ETAT POUR L'ANNEE 1999 CREDITS...
  • Journal Officiel·2012 / N°096·page 6·fr
    ... financement des besoins du budget de l'État pour l'année 2013. A...
  • Journal Officiel·2013 / N°001·page 2·fr
    ... répartition des crédits du budget de l'Etat ouverts par la loi n°...
  • Journal Officiel·1983 / N°039·page 2·fr
    ...éparation et l'exécution du budget du Tribunal Administratif. 2) ...
  • Journal Officiel·1990 / N°086·page 35·fr
    ... | 64540 | | | Total des Budgets des Etablissements relevant de...
  • Journal Officiel·2011 / N°079·page 6·fr
    ...u tribunal administratif du budget du conseil d'Etat. Art. 2 - Le...
  • Journal Officiel·1984 / N°005·page 17·fr
    ...) Mme Roche-Bruyn (Camille Georgette Jeanne Valentine) 2) Mr. Schw...
  • Journal Officiel·1988 / N°087·page 116·fr
    ... 775 200 | | | Total des Budgets des Etablissements d'enseignem...
  • Journal Officiel·2003 / N°097·page 2·fr
    ...de réforme de la gestion du budget de l'Etat et fixant son organis...
  • Journal Officiel·1983 / N°054·page 12·fr
    ... la Préparation et Suivi du Budget à la Direction des Etudes, de l...
  • Journal Officiel·1985 / N°091·page 50·fr
    ...49.000.000 D en hors budget | | XI | Ministère des finances | 1)...
  • Journal Officiel·2015 / N°103·page 12·fr
    ...ervice des comptabilités du budget d'équipement à la commune de l'...
  • Journal Officiel·1991 / N°023·page 37·fr
    ...ection IV - Contribution au Budget de Capital** Contribution du Ti...