Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2009 / N°017·page 58·fr
    ...Il s'agit des parts indivises du titre foncier 85106 dénommé « Hen...
  • Journal Officiel·1998 / N°043·page 5·fr
    ...s l'incapacité, pour raisons légitimes, d'assurer une mission qui ...
  • Annonces Légales·2023 / N°066·page 14·fr
    hadriche auparavant) Sfax il s'agit d'un appartement dont l'ouvert...
  • Annonces Légales·2024 / N°069·page 14·fr
    ...il s'agit d'un maison avec une cour non couverte au centre, compre...
  • Annonces Légales·2005 / N°002·page 8·fr
    ...Il s'agit de la somme des durées pondérées par les flux de rembour...
  • Annonces Légales·2011 / N°098·page 25·fr
    ...immeuble non immatriculé, il s'agit d'un lot de terrain à usage d'...
  • Annonces Légales·2014 / N°075·page 42·fr
    ...Il s'agit de la totalité de la propriété objet du titre foncier n°...
  • Journal Officiel·1992 / N°028·page 5·fr
    ... par le requérant lorsqu'il s'agit d'effets et objets mobiliers pe...
  • Journal Officiel·1993 / N°060·page 35·fr
    ... éligible chaque fois qu'il s'agit d'élire les représentants du pe...
  • Annonces Légales·2005 / N°153·page 3·fr
    ...Il s'agit des 200/4683 parts indivises dans l'immeuble objet du T ...
  • Annonces Légales·2016 / N°147·page 45·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrain sur lequel a été bâti un logement co...
  • Annonces Légales·2018 / N°149·page 9·fr
    ...ans le capital de la Société Digital Production « DIGIPRO » à Mr L...
  • Journal Officiel·1974 / N°004·page 14·fr
    ...69'88", longitude : 6 G. 80'78", côte 722 m, carte de Fernana au 1...
  • Annonces Légales·2011 / N°124·page 31·fr
    ...té du fonds de commerce qui s'agit d'un local commercial pour vent...
  • Annonces Légales·2013 / N°032·page 50·fr
    ...Il s'agit d'une villa composée d'un R.D.C et d'un étage. Chaque ét...
  • Annonces Légales·2012 / N°045·page 43·fr
    ...500 n°170 Zahrouni Tunis il s'agit d'un local à usage d'habitation...
  • Annonces Légales·2014 / N°143·page 49·fr
    ...Il s'agit de la propriété objet du Titre Foncier n°52905 Sfax déno...
  • Journal Officiel·1992 / N°082·page 3·fr
    ...ogrammes de l'année dont il s'agit. Outre l'épreuve de langue, le...
  • Annonces Légales·2024 / N°030·page 16·fr
    ...Il s'agit d'un terrain de forme rectangulaire d'une superficie tot...
  • Annonces Légales·2007 / N°066·page 24·fr
    ...il s'agit d'un appartement n° 16 de l'immeuble situé à l'angle de ...