Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Annonces Légales·2005 / N°139·page 15·fr
    ...L'approbation des comptes 2004 et antérieur, répartition des bénéf...
  • Journal Officiel·1990 / N°048·page 15·fr
    ...Vu la loi n° 79-43 du 15 août 1979, portant approbation du code de...
  • Annonces Légales·2021 / N°032·page 31·fr
    ...1) Lecture et approbation du rapport du Conseil d'Administration r...
  • Journal Officiel·2008 / N°092·page 7·fr
    ...fication, d'acceptation, d'approbation ou d'adhésion de la présent...
  • Annonces Légales·2017 / N°095·page 22·fr
    ...1) L'approbation du rapport de gestion du conseil d'administration...
  • Annonces Légales·2012 / N°062·page 54·fr
    ...- L'approbation des états financiers, l'affectation des résultats ...
  • Annonces Légales·2016 / N°066·page 15·fr
    ...1) L'approbation du rapport du Conseil d'Administration relatif à ...
  • Annonces Légales·2016 / N°134·page 19·fr
    ...N°M018827, il a été décidé l'approbation de cession des parts soci...
  • Journal Officiel·1985 / N°006·page 9·fr
    ...u 10 janvier 1985, portant approbation du plan d'aménagement de Bi...
  • Annonces Légales·2025 / N°038·page 13·fr
    ...Approbation du rapport du Conseil d'Administration et des états fi...
  • Annonces Légales·2014 / N°107·page 22·fr
    ...Il a été décidé l'approbation des états financiers et distribution...
  • Annonces Légales·2020 / N°082·page 24·fr
    ...Approbation des états financiers relatifs à l'exercice 2017. 8. Af...
  • Journal Officiel·2019 / N°057·page 4·fr
    ...es du 15 mai 2019, portant approbation de la réalisation de projet...
  • Annonces Légales·2012 / N°131·page 13·fr
    ...1- Approbation des états financiers de l'exercice 2011; 2- Quitus ...
  • Annonces Légales·2023 / N°054·page 17·fr
    4) Approbation du rapport de gestion et des états financiers relat...
  • Annonces Légales·2014 / N°114·page 45·fr
    ...- Approbation des états financiers de l'exercice 2013. - Ratifica...
  • Annonces Légales·2024 / N°054·page 18·fr
    ...- Lecture et Approbation du rapport du Conseil d'Administration po...
  • Annonces Légales·2022 / N°061·page 14·fr
    ...1- Approbation du mode et des délais de convocation de l'Assemblée...
  • Annonces Légales·2016 / N°075·page 51·fr
    2- Examen et approbation des Etats Financiers de l'Exercice 2015. ...
  • Annonces Légales·2005 / N°179·page 21·fr
    ...Ahmed Touati durant la période de sa gérance, - l'approbation des ...