Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 359 résultats pour ""RISA""
  • Annonces Légales·2012 / N°054·page 58·fr
    ...29 | 6,284,579.514 | | Régularisation du résultat d'exploitation...
  • Journal Officiel·1990 / N°048·page 8·fr
    ...— Un examen professionnel pour la titularisation des agents tempor...
  • Journal Officiel·2002 / N°015·page 16·fr
    ... Tunisia BV" a sollicité l'autorisation de céder la totalité de se...
  • Annonces Légales·2014 / N°053·page 44·fr
    ...1 800 358,344 | | PR4- Régularisation du résultat d'exploitation...
  • Annonces Légales·2008 / N°050·page 57·fr
    ...l'obtention préalable de l'autorisation du gouverneur pour les étr...
  • Journal Officiel·1980 / N°001·page 13·fr
    ...N° 75-384 du 17 juin 1975, autorisant les Ministres et Secrétaires...
  • Annonces Légales·2015 / N°029·page 32·fr
    ...rs doivent être munis de l'autorisation du gouverneur compétent. ...
  • Annonces Légales·2019 / N°021·page 25·fr
    ... étrangers doivent avoir l'autorisation préalable de Mr le gouvern...
  • Annonces Légales·2015 / N°147·page 36·fr
    ... étrangers doivent avoir l'autorisation préalable de Mr le gouvern...
  • Journal Officiel·1999 / N°091·page 26·fr
    ...Le chef de l'administration se prononce sur la titularisation. Le...
  • Annonces Légales·2022 / N°062·page 10·fr
    ... étrangers doivent avoir l'autorisation préalable de Mr le gouvern...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 4·fr
    ...— Dès réception de l'autorisation d'exploitation prévue au paragra...
  • Journal Officiel·1961 / N°057·page 7·fr
    ...2 réjeb 1362), relatif aux autorisations de bâtir, modifié et comp...
  • Annonces Légales·2011 / N°135·page 34·fr
    ... étrangers doivent avoir l'autorisation préalable de Mr le gouvern...
  • Journal Officiel·1958 / N°058·page 1·fr
    ...758 AUTORISATION de transport en commun. 760 ##### SECRETARIAT D...
  • Annonces Légales·2005 / N°173·page 3·fr
    ...étrangers l'obtention de l'autorisation préalable du gouverneur. ...
  • Annonces Légales·2010 / N°112·page 35·fr
    ...on qu'après avoir obtenu l'autorisation du gouverneur de Tunis, et...
  • Journal Officiel·1979 / N°042·page 16·fr
    ... Ministre du 21 juin 1979, autorisant la construction de la dériva...
  • Journal Officiel·1994 / N°089·page 4·fr
    ...a cellule territoriale de vulgarisation agricole (Tébourba) au com...
  • Journal Officiel·1999 / N°102·page 28·fr
    ...n° 75-384 du 17 juin 1975, autorisant les ministres et secrétaires...