88 086 résultats pour ""SERA""
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- Journal Officiel·1981 / N°035·page 25·fr...Un avis sera affiché : 1) au siège du gouvernorat de Siliana 2) a...
- Journal Officiel·2011 / N°032·page 5·fr...mité consultatif sectoriel qui sera instauré à cet effet. Art. 12...
- Journal Officiel·2024 / N°124·page 24·fr...Aucun règlement ne sera effectué par la STEG pour les factures ne ...
- Journal Officiel·1971 / N°034·page 12·fr...— Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la Républiq...
- Journal Officiel·1974 / N°050·page 12·fr...— La désignation des membres du jury sera effectuée conformément a...
- Journal Officiel·1982 / N°034·page 13·fr...3.** — Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la Rép...
- Journal Officiel·1985 / N°043·page 3·fr...xécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de ...
- Annonces Légales·2016 / N°082·page 27·fr...A défaut de quoi son droit sera déchu de cette participation. Il e...
- Journal Officiel·1993 / N°059·page 46·fr...- Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la Républiq...
- Journal Officiel·2005 / N°064·page 36·fr...Au cas où le candidat veut changer de sujet, la note qui lui sera ...
- Journal Officiel·2024 / N°079·page 40·fr...23 - Le présent arrêté sera applicable à compter de l'année univer...
- Journal Officiel·2006 / N°082·page 20·fr...La note définitive sera égale à la moyenne arithmétique de ces deu...
- Journal Officiel·2021 / N°045·page 19·fr...sent décret gouvernemental qui sera publié au Journal officiel de ...
- Journal Officiel·2008 / N°012·page 6·fr...xécution du présent arrêté qui sera publié au Journal Officiel de ...
- Journal Officiel·1974 / N°016·page 9·fr...Cette taxe sera fixée, chaque année, par le Conseil d'Administrati...
- Journal Officiel·1993 / N°064·page 16·fr...Toute compression du personnel permanent sera soumise à la commiss...
- Journal Officiel·2017 / N°011·page 8·fr...r les produits de l'espèce qui seraient détournés de leur destinat...
- Journal Officiel·2004 / N°074·page 45·fr...t réaliser un nouvel audit qui sera considéré comme le premier aud...
- Journal Officiel·1988 / N°079·page 20·fr... compter du 10 octobre 1988 et sera publié au Journal officiel de ...