Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Journal Officiel·2014 / N°032·page 32·fr
    ...4 - Sera considérée temporairement absente, toute personne absente...
  • Journal Officiel·1981 / N°035·page 25·fr
    ...Un avis sera affiché : 1) au siège du gouvernorat de Siliana 2) a...
  • Journal Officiel·2011 / N°032·page 5·fr
    ...mité consultatif sectoriel qui sera instauré à cet effet. Art. 12...
  • Journal Officiel·2024 / N°124·page 24·fr
    ...Aucun règlement ne sera effectué par la STEG pour les factures ne ...
  • Journal Officiel·1971 / N°034·page 12·fr
    ...— Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la Républiq...
  • Journal Officiel·1974 / N°050·page 12·fr
    ...— La désignation des membres du jury sera effectuée conformément a...
  • Journal Officiel·1982 / N°034·page 13·fr
    ...3.** — Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la Rép...
  • Journal Officiel·1985 / N°043·page 3·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de ...
  • Annonces Légales·2016 / N°082·page 27·fr
    ...A défaut de quoi son droit sera déchu de cette participation. Il e...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 46·fr
    ...- Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la Républiq...
  • Journal Officiel·2005 / N°064·page 36·fr
    ...Au cas où le candidat veut changer de sujet, la note qui lui sera ...
  • Journal Officiel·2024 / N°079·page 40·fr
    ...23 - Le présent arrêté sera applicable à compter de l'année univer...
  • Journal Officiel·2006 / N°082·page 20·fr
    ...La note définitive sera égale à la moyenne arithmétique de ces deu...
  • Journal Officiel·2021 / N°045·page 19·fr
    ...sent décret gouvernemental qui sera publié au Journal officiel de ...
  • Journal Officiel·2008 / N°012·page 6·fr
    ...xécution du présent arrêté qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1974 / N°016·page 9·fr
    ...Cette taxe sera fixée, chaque année, par le Conseil d'Administrati...
  • Journal Officiel·1993 / N°064·page 16·fr
    ...Toute compression du personnel permanent sera soumise à la commiss...
  • Journal Officiel·2017 / N°011·page 8·fr
    ...r les produits de l'espèce qui seraient détournés de leur destinat...
  • Journal Officiel·2004 / N°074·page 45·fr
    ...t réaliser un nouvel audit qui sera considéré comme le premier aud...
  • Journal Officiel·1988 / N°079·page 20·fr
    ... compter du 10 octobre 1988 et sera publié au Journal officiel de ...