Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2006 / N°038·page 56·fr
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  • Annonces Légales·2010 / N°129·page 16·fr
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  • Annonces Légales·2012 / N°077·page 23·fr
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  • Journal Officiel·1988 / N°017·page 21·fr
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  • Journal Officiel·1990 / N°057·page 11·fr
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  • Annonces Légales·2016 / N°112·page 8·fr
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  • Annonces Légales·2005 / N°035·page 4·fr
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  • Annonces Légales·2009 / N°014·page 27·fr
    ...Route Mharza Km 2 · Sfax En vertu du PV de l'assemblée générale d...
  • Journal Officiel·1978 / N°068·page 33·fr
    ...L'ouverture des plis aura lieu comme suit : — Au Lycée de Tozeur ...
  • Annonces Légales·2004 / N°081·page 3·fr
    ...Prix d'ouverture : Vingt huit mille cinq cent dinars (28.500,000 D...
  • Annonces Légales·2004 / N°196·page 7·fr
    ...B 170 13 1997 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale e...
  • Journal Officiel·1978 / N°025·page 50·fr
    ...valable à la date de l'ouverture des plis. 3°) Une attestation de...
  • Annonces Légales·2007 / N°046·page 26·fr
    En vertu du procès-verbal de l'Assemblée générale ordinaire du 21 ...
  • Journal Officiel·1989 / N°058·page 23·fr
    ...ue du 10 août 1989, portant ouverture d'un concours sur épreuves p...
  • Annonces Légales·2017 / N°056·page 36·fr
    ...2017403545FCCC2 Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un acte ...
  • Annonces Légales·2025 / N°029·page 11·fr
    ...044770 C/A/M/000 En vertu de la décision du Tribunal de Première ...
  • Journal Officiel·2018 / N°004·page 16·fr
    ...ées qui précèdent la date d'ouverture du concours en tenant compte...
  • Journal Officiel·2019 / N°059·page 11·fr
    ...en vertu de la présente loi, ou en cas de condamnation en vertu d'...
  • Annonces Légales·2014 / N°124·page 16·fr
    ...2014T05621SRLB2 Ouverture d'un établissement secondaire à pour ac...