Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·1971 / N°028·page 24·fr
    ...re aux Enchères Publiques En vertu de la décision de dissolution ...
  • Annonces Légales·2008 / N°123·page 48·fr
    ... Monsieur Lotfi Ben Alaya, en vertu de l'ordonnance sur requête n°...
  • Journal Officiel·1979 / N°061·page 39·fr
    ...Page 2807 # CONSTITUTION En vertu d'un acte sous seing privé en ...
  • Journal Officiel·1981 / N°003·page 22·fr
    ...ENTE DE FONDS DE COMMERCE En vertu d'un acte sous seing privé en ...
  • Journal Officiel·1989 / N°051·page 13·fr
    ...— L'arrêté portant ouverture de l'examen d'entrée à ce cycle fixer...
  • Annonces Légales·2026 / N°081·page 7·fr
    ...Les responsabilités qui nous incombent en vertu de ces normes sont...
  • Journal Officiel·1958 / N°015·page 6·fr
    ...— La date d'ouverture du concours pour le recrutement de seize age...
  • Annonces Légales·2004 / N°094·page 6·fr
    ...struction de la "Sedda" la couverture du parterre de la salle d'ex...
  • Annonces Légales·2005 / N°036·page 7·fr
    ...122 Rue de Yougoslavie - 1000 Tunis MF n° 432951S En vertu du pr...
  • Annonces Légales·2005 / N°142·page 8·fr
    ...003581Y/A/M/000 En vertu de l'article 7 des statuts de la société...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 32·fr
    ...789073X/N/M/000 En vertu d'un acte sous seing privé en date du 10...
  • Journal Officiel·1979 / N°061·page 8·fr
    ...— Les dates d'ouverture et de clôture du registre des inscriptions...
  • Journal Officiel·1981 / N°036·page 27·fr
    ...mmissions de change, toutes ouvertures de crédits documentaires, t...
  • Annonces Légales·2014 / N°007·page 39·fr
    ...2014X00049FCCC2 # Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un act...
  • Annonces Légales·2015 / N°150·page 40·fr
    ...nstance de Sfax a ordonné l'ouverture de la procédure de distribut...
  • Journal Officiel·1998 / N°068·page 4·fr
    ...Arrêté du premier ministre du 17 août 1998, portant ouverture d'un...
  • Journal Officiel·1959 / N°047·page 9·fr
    ... plan parcellaire effectué en vertu des dispositions de l'article ...
  • Annonces Légales·2005 / N°017·page 12·fr
    ...2005T0428FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un act...
  • Annonces Légales·2005 / N°096·page 5·fr
    ... connaissance du public qu'en vertu du procès-verbal de l'assemblé...
  • Annonces Légales·2006 / N°001·page 4·fr
    ...tuée par Mr Mahmoud Allani en vertu d'une ordonnance sur requête n...