98 886 résultats pour ""VERTU""
- Annonces Légales·2006 / N°023·page 41·fr...n Plastique ## (SOTUMAP) En Vertu du jugement du tribunal de pre...
- Annonces Légales·2006 / N°038·page 38·fr...2006R01660FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
- Annonces Légales·2006 / N°040·page 36·fr...833996M En vertu d'un procès-verbal AGE en date du 29 avril 2006,...
- Annonces Légales·2007 / N°001·page 44·fr...te d'un fonds de commerce En vertu du jugement n° 241, rendu par ...
- Annonces Légales·2008 / N°011·page 38·fr...2008S00267FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
- Journal Officiel·1978 / N°021·page 6·fr...ale du 9 mars 1978, portant ouverture de deux concours l'un sur ép...
- Annonces Légales·2011 / N°072·page 43·fr...2011S01173FCCC2 Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un acte ...
- Journal Officiel·1980 / N°044·page 27·fr...ant à Tunis Rue Al-Djazira en vertu d'un état de liquidation décer...
- Annonces Légales·2012 / N°063·page 37·fr...2012S01328FCCC2 ## Cession d'un fonds de commerce En vertu du co...
- Journal Officiel·1983 / N°077·page 33·fr...En vertu aussi de la Saisie Immobilière par voie de l'huisnier not...
- Annonces Légales·2014 / N°121·page 37·fr...0036043E En vertu des P.V de A.G. Extraordinaire du 11/9/2014 enr...
- Annonces Légales·2023 / N°115·page 4·fr...Son président et ses membres sont nommés en vertu d'une décision i...
- Journal Officiel·1960 / N°009·page 18·fr... la dite Société a décidé d'ouverture d'une agence sur le territoi...
- Annonces Légales·2005 / N°074·page 8·fr...Le prix d'ouverture a été fixé à treize mille vingt sept dinars 50...
- Journal Officiel·1967 / N°042·page 12·fr... 29 septembre 1967, portant ouverture d'un concours pour le recrut...
- Journal Officiel·1974 / N°002·page 8·fr...— La date d'ouverture du concours ainsi que le nombre des emplois ...
- Annonces Légales·2013 / N°056·page 39·fr...2013E00158FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un co...
- Annonces Légales·2016 / N°090·page 31·fr...En vertu d'une hypothèque immobilière optionnelle inscrite le 27 ...
- Annonces Légales·2016 / N°156·page 50·fr...2016S02927FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'...
- Journal Officiel·1999 / N°061·page 7·fr...de la priorité de passage, en vertu de signaux lumineux ou de sign...