Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Annonces Légales·2022 / N°086·page 9·fr
    ...nars (489.390.000dt) et ce en vertu du rapport d'expertise rédigé ...
  • Annonces Légales·2008 / N°092·page 20·fr
    ...Le prix d'ouverture est fixée à soixante dix sept mille quatre cen...
  • Journal Officiel·1974 / N°064·page 44·fr
    ...112 du code de commerce qu'en vertu d'une délibération du conseil ...
  • Annonces Légales·2009 / N°106·page 58·fr
    ...Le prix d'ouverture est fixé à : Cinquante-un mille cinq cent quat...
  • Annonces Légales·2012 / N°019·page 65·fr
    ...En vertu de l'ordonnance sur requête n°21812 de Mr le président du...
  • Annonces Légales·2012 / N°043·page 45·fr
    ...parts revenant au débiteur en vertu de la concession de son père d...
  • Journal Officiel·1982 / N°063·page 5·fr
    ...- Il contracte tous emprunts par voie d'ouverture de crédit ou aut...
  • Journal Officiel·1983 / N°059·page 9·fr
    ...## Arrêté du Ministre du Plan du 7 septembre 1983, portant ouvertu...
  • Journal Officiel·1984 / N°057·page 27·fr
    ...N° 35284 En vertu du P.V. de l'A.G.E.O du 31 août 1984, relatif à...
  • Annonces Légales·2015 / N°055·page 15·fr
    ...mitation des mandats et de couverture en fonds des demandes d'acqu...
  • Journal Officiel·1997 / N°067·page 4·fr
    ...- L'arrêté portant ouverture du concours fixera : - le nombre d'e...
  • Annonces Légales·2021 / N°116·page 16·fr
    ...inars (79.100.000 d) et ce en vertu du rapport d'expertise rédigé ...
  • Annonces Légales·2006 / N°039·page 16·fr
    ...ales à madame Aida Slimane en vertu d'un acte SSP en date du 18 av...
  • Annonces Légales·2006 / N°088·page 34·fr
    ...2006X01673FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un co...
  • Annonces Légales·2008 / N°035·page 30·fr
    ... sont totalement exonérées en vertu de la législation en vigueur. ...
  • Annonces Légales·2009 / N°067·page 30·fr
    ... Gouvenorat de Ben Arous En vertu du PV de l'assemblée du consei...
  • Journal Officiel·1975 / N°074·page 10·fr
    ...du 3 novembre 1975, portant ouverture d'un examen professionnel po...
  • Journal Officiel·1984 / N°057·page 6·fr
    ...Agriculture avant la date d'ouverture du concours de deux mois; ce...
  • Annonces Légales·2015 / N°127·page 42·fr
    ...Immeuble INES avenue 7 novembre, Hammam-Lif 2050 En vertu de la d...
  • Journal Officiel·1991 / N°085·page 15·fr
    ...u 30 novembre 1991, portant ouverture d'un concours interne sur ép...