Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
94 942 résultats pour ""TEL""
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 7·fr
    ...i N° 68-24 du 27 juillet 1968, telle qu'elle a été modifiée par la...
  • Journal Officiel·1959 / N°041·page 25·fr
    ... 1959, il appert que Madame CASTELLANO Herminiz, demeurant à Tunis...
  • Journal Officiel·1962 / N°019·page 26·fr
    ...Salaparuta (Vicent), a vendu son fonds de commerce d'atelier de ré...
  • Journal Officiel·1963 / N°053·page 31·fr
    ...Capitel : 8.000 Dinars divisée en 800 parts de 10 dinars chacune. ...
  • Journal Officiel·1965 / N°039·page 25·fr
    ...helot, un fonds de commerce d'atelier mécanique et de réparations,...
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 21·fr
    ...s les régions et les communes, tel qu'il a été modifié par la loi ...
  • Journal Officiel·1975 / N°048·page 11·fr
    ...Monsieur Abdelhamid Ben Abedlatif Khechine, Hôtelier demeurant à H...
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 37·fr
    ...soumises à une OPA obligatoire telle que visée aux articles 163 à ...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 41·fr
    ...La présente insertion est faite à tels fins que de droit et a été ...
  • Journal Officiel·1993 / N°068·page 15·fr
    ... et de recherche scientifique, tel que modifié par le décret n° 93...
  • Journal Officiel·1960 / N°015·page 18·fr
    ...« Tellet », dont l'immatriculation a été demandée par M. Belgacem ...
  • Journal Officiel·1988 / N°041·page 8·fr
    ...ive des jeunes reconnues comme telles par les autorités compétente...
  • Journal Officiel·1958 / N°020·page 18·fr
    ...évrier 1958, avec les pouvoirs tels qu'ils sont prévus par les sta...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 14·fr
    ...ndant cinq ans et pour sa part telle qu'elle est déterminée par l'...
  • Journal Officiel·1996 / N°105·page 123·fr
    ... sa nature ou son montant sont tels que le fait de le mentionner d...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 18·fr
    ...uvés par l'Administration de Tutelle. Budget supplémentaire. Recet...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 46·fr
    ...med Zaolli et la route d'Ennejatel. A l'Est, Hassen et Hassine, en...
  • Journal Officiel·1963 / N°017·page 9·fr
    ...L'exercice du droit syndical tel qu'il est organisé par les dispos...
  • Journal Officiel·1964 / N°002·page 11·fr
    ...présente insertion est faite à telles fins que de droit. Pour ext...
  • Journal Officiel·1975 / N°041·page 5·fr
    ...viles de l'État; - exerce la tutelle et le contrôle administratif ...