Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2017 / N°148·page 20·fr
    ...1152799C** En vertu du PV de l'AGE du 17/01/2017, enregistré à la...
  • Journal Officiel·1998 / N°091·page 11·fr
    ...du 6 novembre 1998, portant ouverture d'un examen professionnel po...
  • Journal Officiel·2002 / N°002·page 32·fr
    ...'énergie ont été soumises, en vertu de la loi relative à la maîtri...
  • Journal Officiel·2004 / N°091·page 9·fr
    ...t et désigné, à cet effet, en vertu d'un arrêté du ministre de la ...
  • Annonces Légales·2011 / N°066·page 18·fr
    ...B154751997 En vertu du procès-verbal du conseil d'administration ...
  • Annonces Légales·2012 / N°040·page 26·fr
    ...B0966072006 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale ord...
  • Annonces Légales·2012 / N°085·page 24·fr
    ...2012G04617FCCC2 ## Avis En vertu d'un acte authentique de vente ...
  • Annonces Légales·2014 / N°069·page 40·fr
    ...2014S01473FCCC3 Location d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Annonces Légales·2014 / N°150·page 18·fr
    ...ation au CNSS 00316730/25 En vertu P.V. de l'assemblée générale o...
  • Annonces Légales·2015 / N°109·page 20·fr
    ...En vertu du procès verbal de l'assemblée générale annuelle du 29 m...
  • Annonces Légales·2016 / N°022·page 44·fr
    ...B1671997 En vertu de jugement de (faillite) n°35991 rendu en prem...
  • Annonces Légales·2016 / N°085·page 30·fr
    ...2413882002 B En vertu d'un PV de l'assemblée générale ordinaire d...
  • Annonces Légales·2021 / N°125·page 5·fr
    ...te d'un fonds de commerce En vertu d'un acte sous seing privé enr...
  • Annonces Légales·2023 / N°051·page 14·fr
    ...onsigner le tiers du prix d'ouverture ou par un chèque attestant d...
  • Journal Officiel·1974 / N°008·page 12·fr
    ...# AUGMENTATION DE CAPITAL En vertu d'un acte sous seing privé en ...
  • Journal Officiel·1974 / N°023·page 8·fr
    ...du 2 août 1973, relatif à l'ouverture et à la fermeture de la chas...
  • Annonces Légales·2013 / N°152·page 52·fr
    ...2013T08468FCCC2 Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un acte ...
  • Annonces Légales·2014 / N°046·page 53·fr
    ... du 1er mars 2014, désigné en vertu de l'ordonnance sur requête n°...
  • Journal Officiel·1988 / N°085·page 13·fr
    ...e de hauteur avec une seule ouverture de 0,8 m de large au maximum...
  • Journal Officiel·1996 / N°093·page 25·fr
    ...- L'arrêté portant ouverture des deux concours fixera : - le nomb...