Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2009 / N°014·page 41·fr
    ...L'angle Sud Est comporte un garage dont l'ouverture donne sur l'Ou...
  • Annonces Légales·2010 / N°102·page 41·fr
    ...esse sus indiquée le prix d'ouverture global du fonds de commerce ...
  • Annonces Légales·2010 / N°107·page 17·fr
    ...Prix d'ouverture cent quinze Mille trois cent dinars. Visite de l...
  • Annonces Légales·2011 / N°020·page 20·fr
    ...B128921998 En vertu du Procès-verbal de l'A.G.O. daté du 30 Juin ...
  • Annonces Légales·2012 / N°142·page 23·fr
    ...1168981E En vertu du procès-verbal des délibérations de l'assembl...
  • Annonces Légales·2016 / N°038·page 54·fr
    ...ée madame Asma Ghali Farah en vertu d'ordonnance sur requête n°298...
  • Annonces Légales·2016 / N°148·page 18·fr
    ...168795-15 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale extra...
  • Journal Officiel·1976 / N°030·page 12·fr
    ...s | Ex 76.08 | Éléments de couvertures en aluminium tôles ondulées...
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 41·fr
    ...Pour Extrait N° B-1.434 AVIS DE LIQUIDATION En vertu d'un jugeme...
  • Annonces Légales·2015 / N°099·page 16·fr
    ...B03132652010 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale or...
  • Annonces Légales·2015 / N°101·page 27·fr
    ...l'expert Ben Dhifallah Ali en vertu d'une ordonnance sur requête à...
  • Annonces Légales·2017 / N°031·page 50·fr
    ...2017P00340FCCC2 # Vente d'un fonds de commerce En vertu d'acte s...
  • Annonces Légales·2025 / N°089·page 10·fr
    ...ouverture nord qui mène à la terrasse nord-ouest d'où son entrée d...
  • Annonces Légales·2005 / N°173·page 16·fr
    ...En vertu de cette autorisation, le conseil d'administration a déci...
  • Annonces Légales·2008 / N°124·page 19·fr
    ...5 Rue La Liberté Médenine 4100 En vertu du procès-verbal en date ...
  • Annonces Légales·2010 / N°022·page 49·fr
    ...nt millimes (76.576d.500), en vertu de la décision du tribunal de ...
  • Annonces Légales·2012 / N°022·page 32·fr
    ...rt Monsieur Ilyes Medhioub en vertu de l'ordonnance sur requête n°...
  • Annonces Légales·2015 / N°105·page 19·fr
    ...2015T03232FCCC2 # Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un con...
  • Journal Officiel·1993 / N°001·page 41·fr
    ...ré est imposé à la société en vertu de dispositions légales, l'ass...
  • Annonces Légales·2018 / N°104·page 15·fr
    ... sont totalement exonérées en vertu de la législation en vigueur. ...