Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
93 797 résultats pour ""TOTAL""
  • Journal Officiel·1963 / N°046·page 19·fr
    ...en sorte qu'il a été versé au total la somme de TROIS MILLE DINARS...
  • Journal Officiel·1985 / N°059·page 6·fr
    ...mende égale à 15 % du montant total du chèque ou de l'insuffisance...
  • Journal Officiel·1991 / N°055·page 9·fr
    ...— La suppression, la dissimulation ou la lacération totale ou part...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 53·fr
    ...100 dinars ; Soit au total : 1.000 dinars. **Capital Social**: M...
  • Journal Officiel·1960 / N°047·page 18·fr
    ...inars chacune, à souscrire en totalité et à libérer en numéraire. ...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 68·fr
    ... RIAHI, quatorze (14) soit la totalité des quatorze parts de 100 d...
  • Journal Officiel·1991 / N°019·page 6·fr
    ...'exercer une, plusieurs ou la totalité des fonctions publiques et ...
  • Journal Officiel·1963 / N°021·page 18·fr
    ...Ces cinq actions sont effectuées en totalité à la garantie de tous...
  • Journal Officiel·1960 / N°036·page 23·fr
    ... date du 23 juin 1960, sur la totalité de la part fixée à la suite...
  • Journal Officiel·1994 / N°100·page 21·fr
    ...un montant correspondant à la totalité de son traitement brut annu...
  • Journal Officiel·1957 / N°043·page 9·fr
    ...Si la rechute entraîne une incapacité permanente partielle ou tota...
  • Journal Officiel·1962 / N°002·page 20·fr
    ...pprobation du transfert de la totalité de son portefeuille tunisie...
  • Journal Officiel·1965 / N°052·page 38·fr
    ...availleur doit justifier d'un total de 90 jours de travail au moin...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 26·fr
    ..., avec privation partielle ou totale de ses salaires pour une duré...
  • Journal Officiel·1986 / N°009·page 37·fr
    ...Après utilisation totale ou expiration du délai de validité de l'a...
  • Journal Officiel·1975 / N°010·page 16·fr
    ...ngueur s'étend sur presque la totalité de celle de plancher, au mo...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 24·fr
    ...ura pour base la rémunération totale gagnée par le travailleur lic...
  • Journal Officiel·1990 / N°001·page 13·fr
    ... qui concerne l'inobservation totale ou partielle des règles presc...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 32·fr
    ...nir en numéraire etroyable en totalité lors de la souscription. L...
  • Journal Officiel·1958 / N°069·page 12·fr
    ...ciété, soit à l'amortissement total ou partiel de ces actions. Le...