Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·1957 / N°001·page 3·fr
    ...sition pendant les heures d'ouverture de ce bureau durant une péri...
  • Journal Officiel·1969 / N°035·page 4·fr
    ...e Gouverneur de Bizerte et en vertu du décret loi du 8 Août 1961. ...
  • Journal Officiel·1974 / N°052·page 32·fr
    ...au moins avant la date de l'ouverture des épreuves. ## TITRE 3 #...
  • Annonces Légales·2010 / N°106·page 43·fr
    ...d Sahbi, C.IN n° 09279560, en vertu de deux procurations d'ester e...
  • Journal Officiel·1979 / N°070·page 55·fr
    ... jours pendant les heures d'ouverture des bureaux. Le Président d...
  • Annonces Légales·2012 / N°121·page 34·fr
    ...2012R03760FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un co...
  • Journal Officiel·1982 / N°046·page 15·fr
    ...ns du 17 juin 1982, portant ouverture d'un concours sur épreuves p...
  • Journal Officiel·1982 / N°049·page 15·fr
    ...par Mahmoud Haji, à l'ouest par une ouverture sur la voie publique...
  • Journal Officiel·1990 / N°061·page 7·fr
    ...— L'arrêté portant ouverture du concours fixera : — le nombre d'em...
  • Annonces Légales·2016 / N°018·page 35·fr
    ...2016M00104FCCC2 Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un acte ...
  • Annonces Légales·2016 / N°121·page 23·fr
    ...1394887V En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale extrao...
  • Journal Officiel·2001 / N°031·page 9·fr
    ...contrat de licence, et ce, en vertu d'une requête présentée au tri...
  • Annonces Légales·2022 / N°083·page 7·fr
    ...re Monsieur Lazhar Bouaziz en vertu de l'ordonnance sur requête à ...
  • Annonces Légales·2024 / N°087·page 6·fr
    ...2024R01920FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'...
  • Annonces Légales·2006 / N°103·page 20·fr
    ... ; - Redresser le ratio de couverture des risques et doter la banq...
  • Journal Officiel·1967 / N°055·page 23·fr
    ...Le Conseil d'Administration N° 2309 En vertu d'un acte s.s.p. en ...
  • Journal Officiel·1974 / N°001·page 18·fr
    ...Arrêté du Ministre des Finances du 5 janvier 1974 portant ouvertur...
  • Journal Officiel·1974 / N°057·page 9·fr
    ...au moins avant la date de l'ouverture des épreuves. # TITRE II #...
  • Annonces Légales·2014 / N°026·page 20·fr
    ... sont totalement exonérées en vertu de la législation en vigueur. ...
  • Annonces Légales·2014 / N°149·page 38·fr
    ...2014T06471FCCC2 ## Don d'un fonds commerce En vertu d'un contrat...