Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
93 797 résultats pour ""TOTAL""
  • Journal Officiel·1958 / N°078·page 5·fr
    ...r gestions accessoires sur la totalité des recettes et des dépense...
  • Journal Officiel·1966 / N°032·page 17·fr
    ...aires, soit à l'amortissement total ou partiel de ces actions. Le...
  • Journal Officiel·1957 / N°043·page 7·fr
    ... perd corps et biens ou si la totalité de l'équipage disparaît dan...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 74·fr
    ...rt global à la Société, de la totalité des biens meubles et immeub...
  • Journal Officiel·1960 / N°029·page 32·fr
    ...s par lui souscrites, soit au total 10.000 dinars, qui ont été dép...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 37·fr
    ...de sorte qu'il a été versé au total 5.000 D. A cet acte est demeur...
  • Journal Officiel·1964 / N°055·page 9·fr
    ...atuites de dix Dinars pour un total de 40.000 Dinars. Cette somme ...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 107·fr
    ...- Justifier soit d'un total de 50 jours de travail, au moins penda...
  • Journal Officiel·1960 / N°024·page 26·fr
    ...inars par incorporation de la totalité de la réserve spéciale de r...
  • Journal Officiel·1967 / N°005·page 33·fr
    ...— chacun des souscripteurs a versé une somme égale à la totalité d...
  • Journal Officiel·1992 / N°075·page 32·fr
    ...un montant correspondant à la totalité de son traitement brut annu...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 34·fr
    ...en sorte qu'il a été versé au total : ## TRENTE NEUF MILLE NEUF C...
  • Journal Officiel·1958 / N°039·page 12·fr
    ...ttent pas d'accorder le congé total d'un seul tenant, il ne peut y...
  • Journal Officiel·1959 / N°017·page 23·fr
    ...'ils sont propriétaires de la totalité d'une « Merjaâ », de terre ...
  • Journal Officiel·1958 / N°092·page 22·fr
    ... à l'amortissement partiel ou total des actions, à un fonds de rés...
  • Journal Officiel·1965 / N°019·page 33·fr
    ...port en nature; a) dans leur totalité : un immeuble sis à Tunis, ...
  • Journal Officiel·1975 / N°058·page 16·fr
    ..., avec privation partielle ou totale de ses salaires pour une duré...
  • Journal Officiel·1959 / N°054·page 38·fr
    ...de leur souscription, soit au total 4.500 dinars, versés à la Soci...
  • Journal Officiel·1994 / N°017·page 11·fr
    ...Est licite, la cession partielle ou totale du droit d'auteur tel q...
  • Journal Officiel·1963 / N°059·page 45·fr
    ...opose d'apporter en nature la totalité des éléments actifs et mass...