Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
13 532 résultats pour """ COLLE PLUS """
  • Journal Officiel·1980 / N°007·page 74·fr
    ...Suivant décision collective des associés du 2 janvier 1980, enregi...
  • Journal Officiel·1987 / N°078·page 21·fr
    ...Si plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points aux épr...
  • Annonces Légales·2007 / N°041·page 16·fr
    ...génisses pleines et centre de collecte de lait que Mr Faouzi Dhaou...
  • Journal Officiel·1961 / N°009·page 26·fr
    ...Lucien Bonan, une Société en nom collectif : Raison sociale : Soc...
  • Annonces Légales·2014 / N°080·page 21·fr
    La collectivité des associés décide qu'en conséquence du remplacem...
  • Journal Officiel·2001 / N°092·page 19·fr
    ...Si plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points dans to...
  • Journal Officiel·1962 / N°001·page 41·fr
    ...Pour avoir de plus amples renseignements, prière de s'adresser à l...
  • Journal Officiel·1974 / N°024·page 38·fr
    ...Abdelaziz Ghomadi avec les pouvoirs les plus étendus et la signatu...
  • Annonces Légales·2006 / N°017·page 44·fr
    ...Pour de plus amples renseignements s'adresser à l'étude de Maître ...
  • Journal Officiel·1966 / N°045·page 20·fr
    ...28, Avenue de Lyon - Tunis Suivant décisions collectives Extraord...
  • Journal Officiel·1969 / N°018·page 36·fr
    ...- un membre ……………………………………………………………………… K 6 - plusieurs membres (d...
  • Journal Officiel·1980 / N°048·page 49·fr
    ...Sfaxi Amor Ben Ali avec les pouvoirs les plus étendus. Le Gérant ...
  • Journal Officiel·1957 / N°043·page 31·fr
    ...MA) », société en nom collectif, au capital de 1.200.000 francs, d...
  • Journal Officiel·1964 / N°037·page 28·fr
    ...Pour plus amples renseignements, s'adresser à l'Etude de l'Avocat ...
  • Journal Officiel·1972 / N°046·page 33·fr
    ... — Aux termes d'une décision collective du 31 juillet 1972 enregi...
  • Journal Officiel·1961 / N°021·page 25·fr
    ...Appointements des gérants fixés par décision collective des associ...
  • Journal Officiel·1975 / N°082·page 47·fr
    ...Sept mille dinars (7.000d.) frais de poursuites et taxes en plus. ...
  • Journal Officiel·1975 / N°085·page 33·fr
    ... Société avec les pouvoirs les plus étendus et Monsieur Rachid Bah...
  • Journal Officiel·1994 / N°015·page 5·fr
    ...La présente loi n'est pas applicable aux agents de l'État, des col...
  • Journal Officiel·2022 / N°103·page 3·fr
    ...nsi que celles relatives à la collecte des preuves électroniques y...