...2023R01469FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce Par acte sous se...

...2005T3469VEPA2 ## Décision ### République Tunisienne Ministère ...

...ek Ibn Zied sous le numéro 13704691 quittance numéro 53618 en date...

...B246972004 CNSS : 00285494-23 En vertu des procès-verbaux des as...

...Une requête de distribution a été inscrite sous le n° 469-03. Pag...

...nce n° M054456 sous le n° 06303469 la société « La Paix» a donné e...

...fax le 25/8/2010 sous le n°10504699 quittance n°M004966 et dont de...

... 11/11/2019 sous le numéro M019469 à ce point toutes oppositions q...

...2 - La totalité de tous les droits indivis soit les (176,469/1500)...

...2/ Mr Fethi Ben Mohamed Messaadi, employé, C.I.N n° 01814696, deme...

...s, le 01/8/2012 Sous le n° 12804699 Quittance n° 50308 dont deux c...

...instance de Jendouba sous n° A1469502016. Les oppositions sont re...

...e du 30/3/2017 sous le n° 17801469, quittance n° 30.110 et 30.113 ...

...a titulaire de la C.I.N n°04739469 a vendu à Mr Mohamed Amine Guli...

...le 28 mai 2010 sous le n° 10806469, quittance n° 8268. Dont deux ...

...le n° 16704075, quittance n° 76469, il a été décidé ce qui suit : ...

...Education Physique de Sousse | 469 000 | 110 000 | 579 000 | 579 0...

...05, volume A19, série 84, case 469 et dont deux exemplaires ont ét...

...comptes titulaire de CIN n°06764696 de 20/12/2002 au lieu de Mr bo...

...B08246912014 Suivant procès verbal de l'assemblée générale extrao...