Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Annonces Légales·2019 / N°023·page 12·fr
    ...136545-66 Suivant PV des décisions annuelles de l'associé unique ...
  • Annonces Légales·2026 / N°076·page 2·fr
    ... ### SOCIETES ANONYMES #### DECISONS L'Assemblée Générale Ordina...
  • Journal Officiel·1997 / N°071·page 4·fr
    ...sent décret et de rendre une décision motivée. Le secrétariat de ...
  • Annonces Légales·2023 / N°008·page 24·fr
    ...2023X00077DIVD2 ## Jugement de tutelle Selon décision émanant du...
  • Journal Officiel·2014 / N°082·page 1·fr
    ...blée Nationale Constituante Décision de la présidente de la commi...
  • Journal Officiel·2006 / N°081·page 33·fr
    Les membres de la commission sont désignés par décision du ministr...
  • Journal Officiel·2010 / N°011·page 8·fr
    ...°C±2°C, ces conditions sont précisées dans la norme ISO 139 : Text...
  • Journal Officiel·2013 / N°080·page 6·fr
    ...Les membres du conseil scientifique sont désignés par une décision...
  • Journal Officiel·2021 / N°034·page 16·fr
    ...nctionnels interviennent par décision du directeur général du Cent...
  • Journal Officiel·2013 / N°019·page 36·fr
    ...Les membres de la commission technique sont désignés par décision ...
  • Journal Officiel·2026 / N°005·page 35·fr
    ...a) À leur nom et forme juridique, b) Aux activités précises qu'ils...
  • Annonces Légales·2026 / N°049·page 16·fr
    ...de contribuer à la prise des décisions cruciales concernant l'aven...
  • Journal Officiel·1994 / N°007·page 12·fr
    ...prendre, celui-ci notifie sa décision par écrit au travailleur. Si...
  • Journal Officiel·1994 / N°077·page 14·fr
    ...- Une commission dont les membres sont désignés par décision conjo...
  • Journal Officiel·1983 / N°065·page 10·fr
    ...Les candidats autorisés à concourir sont informés de la décision d...
  • Journal Officiel·2011 / N°013·page 5·fr
    ...5 - Les décisions de l'instance sont prises par consensus et à déf...
  • Annonces Légales·2007 / N°034·page 36·fr
    ...2007T02531SRLB2 ## Décision transfert du siège ## Sté Textil Ben...
  • Annonces Légales·2010 / N°111·page 41·fr
    ...- Prendre des décisions concernant les créances des membres du con...
  • Journal Officiel·2017 / N°004·page 56·fr
    ...Cette attestation de clôture doit également préciser, lorsque la d...
  • Journal Officiel·2022 / N°043·page 8·fr
    ... cas échéant une copie de la décision d'acceptation de démission, ...