Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1982 / N°066·page 16·fr
    ...d) la quote-part provenant du régime des dons et legs ainsi que de...
  • Journal Officiel·1983 / N°035·page 24·fr
    ...Monsieur LOMBARDO François, Madame LOMBARDO Angèle, Monsieur LOMBA...
  • Annonces Légales·2024 / N°148·page 21·fr
    ...Cette annonce est considérée comme invitation personnelle pour cha...
  • Journal Officiel·2010 / N°014·page 10·fr
    9-Considérant que la convention soumise oblige chaque Etat partie ...
  • Journal Officiel·1976 / N°025·page 23·fr
    ...Mohamed Ben Amor El Faiedh et Fatma El Khouja épouse de Monsieur A...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 34·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Abdelhamid Bachraoui I...
  • Annonces Légales·2005 / N°091·page 5·fr
    ...Nul ne peut participer aux enchères qu'après avoir consigné le tie...
  • Annonces Légales·2011 / N°122·page 25·fr
    ...Monsieur Eric Linczowski Monsieur Hedi Djilani Monsieur Abdelkader...
  • Journal Officiel·1970 / N°025·page 22·fr
    ...« Saniet M’Rad », consistant en un garage et un premier étage, sit...
  • Journal Officiel·1974 / N°047·page 26·fr
    ...Hni El Guifak consistant en une parcelle de terre propre à la cons...
  • Journal Officiel·1979 / N°074·page 29·fr
    ...Villa Henchir Berdaâ consistant en une parcelle de terre contenant...
  • Journal Officiel·2020 / N°037·page 12·fr
    ...Monsieur Fathi Ben Amer, administrateur général hors classe, est n...
  • Annonces Légales·2014 / N°078·page 49·fr
    ...Les oppositions seront faites entre les mains de monsieur Achref A...
  • Journal Officiel·1973 / N°038·page 24·fr
    ...— Suivant procès verbal dressé par Monsieur Bakkour Abdelhamid Adj...
  • Journal Officiel·1979 / N°029·page 55·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Nasri Khémaijs agent t...
  • Journal Officiel·1980 / N°011·page 27·fr
    ...« Er-Remel », consistant en 3 parcelles de terre agricole, située ...
  • Annonces Légales·2004 / N°077·page 13·fr
    22 mars 2004 à Manouba (M015339-04200683), Monsieur Mohamed Salah ...
  • Journal Officiel·1978 / N°044·page 35·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre comprenant u...
  • Annonces Légales·2013 / N°085·page 50·fr
    ...- La nomination de Monsieur Wissem Jarraya comme juge commissaire....
  • Journal Officiel·1962 / N°005·page 13·fr
    ...La propriété bornée consiste en un terrain à bâtir, d'une contenan...