Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
94 942 résultats pour ""TEL""
  • Journal Officiel·1967 / N°045·page 26·fr
    ...1°) La 1/2 indivise de l'immeuble tel qu'il résulte du plan défini...
  • Journal Officiel·1989 / N°073·page 14·fr
    ...3) l'autorité qui a pris une telle mesure en informe l'autorité co...
  • Journal Officiel·1997 / N°043·page 7·fr
    ...réaffectés par l'autorité de tutelle sur proposition du responsabl...
  • Journal Officiel·1958 / N°023·page 5·fr
    ...e pour la retraite des avocats tel qu'il est prévu par le décret d...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 6·fr
    ...Cette société est placée sous la tutelle des Secrétaires d'Etat à ...
  • Journal Officiel·1959 / N°017·page 8·fr
    ...les doivent être construits de telle sorte qu'ils ne se réjectent ...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 15·fr
    ...AT A LA JUSTICE ### AVIS DE TUTELLES #### TRIBUNAL DE GABES A l...
  • Journal Officiel·1960 / N°024·page 33·fr
    ...esquelles l'exploitation d'un atelier de réparations. Siège Socia...
  • Journal Officiel·1960 / N°040·page 13·fr
    ...d'empaquetage est organisée de telle manière qu'elle puisse être e...
  • Journal Officiel·1967 / N°005·page 7·fr
    ...ité juridique de l'association tels que : ester en justice et, sou...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 17·fr
    ...1°) d'une balance générale des comptes telle qu'elle résulte de la...
  • Journal Officiel·1961 / N°058·page 25·fr
    ...Seemama Mardochie, demeurant à Tunis, 5 bis, rue Courteline, l'ens...
  • Journal Officiel·1985 / N°069·page 26·fr
    ...Agent de supervision - chef d'atelier - chef d'usine : agent répon...
  • Journal Officiel·1958 / N°020·page 12·fr
    ...n individuelle d'ensemencement telle qu'elle est définie au paragr...
  • Journal Officiel·1964 / N°022·page 21·fr
    ...is, à la Société du Majestic Hôtel laquelle a acquis ledit fonds p...
  • Journal Officiel·1996 / N°063·page 38·fr
    ...Le ministère de tutelle dispose d'un délai d'un mois pour formuler...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 22·fr
    ...ité juridique de l'association tels que : ester en justice et, sou...
  • Annonces Légales·2025 / N°118·page 4·fr
    ...MEZGHENI | NOURA HACHANI | | TELEM AIDSPONIRLE | FAKER B MOHRAHN...
  • Journal Officiel·1966 / N°032·page 8·fr
    ...ements de tous autologistes, hôteliers, marchands de comestibles e...
  • Journal Officiel·1991 / N°054·page 4·fr
    ...rises publics placés sous sa tutelle. ## CHAPITRE 2 ## Attributi...