Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·1979 / N°076·page 133·fr
    ...ques et au dernier offrant en vertu d'un cahier de charge déposé p...
  • Annonces Légales·2013 / N°003·page 35·fr
    ...2013S00008FCCC2 ## Donation d'un fonds de commerce En vertu du c...
  • Annonces Légales·2014 / N°062·page 15·fr
    ...11100698 S/A/M/000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée génér...
  • Journal Officiel·1997 / N°047·page 12·fr
    ...ion du 5 juin 1997, portant ouverture d'un examen professionnel po...
  • Journal Officiel·2000 / N°034·page 15·fr
    ... dispositions de l'arrêté d'ouverture du concours. Art. 8. - Le c...
  • Annonces Légales·2021 / N°018·page 8·fr
    ...2021S00231FCCC2 # Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un CSS...
  • Annonces Légales·2024 / N°035·page 9·fr
    ... sera approuvé comme prix d'ouverture de la propriété. La date d'...
  • Annonces Légales·2005 / N°033·page 3·fr
    ...496611 Z/A/M/000 En vertu du jugement rendu par le tribunal de pr...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 4·fr
    ...au moins avant la date de l'ouverture des épreuves. Elle est porté...
  • Annonces Légales·2006 / N°071·page 25·fr
    ...Après réduction de l'estimation d'ouverture d'un taux de 40%. Cent...
  • Journal Officiel·1974 / N°046·page 27·fr
    ...En vertu de 1°) De l’acte sous seinge privés du 26 mai 1971, enreg...
  • Annonces Légales·2010 / N°156·page 29·fr
    ...B 148051996 (Tunis) En vertu du Procès verbal de l'Assemblée Géné...
  • Annonces Légales·2011 / N°020·page 13·fr
    ...n° 46049R AM 000 En vertu du Procès verbal de la réunion du conse...
  • Annonces Légales·2011 / N°075·page 20·fr
    ...000MA981786/D En vertu du procès verbal de l'assemblée générale o...
  • Annonces Légales·2012 / N°067·page 27·fr
    ...908 374 Y/A/M/000 En vertu du procès-verbal de l'Assemblée Généra...
  • Annonces Légales·2018 / N°072·page 53·fr
    ...**Motif légal :** En vertu de la saisie - immobilière n°18964 en d...
  • Annonces Légales·2021 / N°056·page 9·fr
    ...## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un acte sous seing pri...
  • Annonces Légales·2023 / N°132·page 8·fr
    ... sont totalement exonérées en vertu de la législation en vigueur. ...
  • Annonces Légales·2024 / N°121·page 13·fr
    ...Nord et Est Aberrahmen Agrbeoui, au sud d'où l'ouverture, ben Ayed...
  • Annonces Légales·2005 / N°077·page 7·fr
    ...es Berges Du Lac - Tunis En vertu du PV de l'assemblée générale ...