Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
101 941 résultats pour ""ENA""
  • Annonces Légales·2011 / N°081·page 40·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 900 Parts/14130 parts revenan...
  • Journal Officiel·1981 / N°082·page 17·fr
    ... Village Sed El Khir à Kalaât Senan. Le tracé de cette dérivation...
  • Journal Officiel·1998 / N°045·page 9·fr
    ...| 05/12/1997 | | Abderraouf Kenani | Faculté de médecine de Mona...
  • Annonces Légales·2021 / N°041·page 32·fr
    ...tème central à cause de la survenance d'une force majeure ou de ci...
  • Journal Officiel·2006 / N°003·page 13·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Annonces Légales·2023 / N°074·page 7·fr
    ... ainsi que le droit au bail revenant de la location du local sis à...
  • Annonces Légales·2026 / N°098·page 10·fr
    ...uatre chambres et un escalier menant au toit. Les murs sont en bri...
  • Journal Officiel·1960 / N°012·page 2·fr
    ... ou financés par des fonds provenant d'emprunts réalisés sous la g...
  • Journal Officiel·1962 / N°045·page 9·fr
    ...ributions que celles lui appartenant en vertu du décret-loi sus-vi...
  • Annonces Légales·2005 / N°124·page 10·fr
    ...on du capital, et ce, en le ramenant de 100.000 dinars à 25.000 di...
  • Journal Officiel·1969 / N°023·page 5·fr
    ...Blé dont l'indice Notlin, comprenant le blé tendre compté comme mi...
  • Annonces Légales·2008 / N°033·page 36·fr
    ...Le terrain se situe sur la route menant entre Hammamet et Nabeul d...
  • Journal Officiel·1974 / N°015·page 11·fr
    ...Sfax, Menzel Hédi Chaker, Djebéniana, la Chebba, Kerkena, El Hench...
  • Journal Officiel·1976 / N°028·page 36·fr
    ...en, Romdane Barbague lui appartenant à la Société nouvelle du Comp...
  • Annonces Légales·2010 / N°121·page 29·fr
    ...2003, les parts sociales appartenant à Mme Margarete Kaschke dans ...
  • Annonces Légales·2011 / N°030·page 14·fr
    ...les fonds provenant de la souscription du capital en numéraire doi...
  • Annonces Légales·2011 / N°043·page 25·fr
    ...0 090 parts sociales lui appartenant dans le capital de la société...
  • Annonces Légales·2012 / N°060·page 49·fr
    ...titue une terre agricole appartenant au garant Mohsen Benrhouma en...
  • Journal Officiel·1983 / N°033·page 24·fr
    ... cédé toutes les parts leur revenant dans la Société SEMCI soit 90...
  • Annonces Légales·2013 / N°135·page 19·fr
    ...; exploité dans le local appartenant à Mr Mohamed Ben Ibrahim Hamb...