Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2014 / N°044·page 23·fr
    ...La vente portera sur la totalité des parts indivises de la proprié...
  • Journal Officiel·1974 / N°054·page 19·fr
    ...- Le Médecin Inspecteur Divisionnaire, Chef du Service de la Médec...
  • Journal Officiel·1976 / N°008·page 23·fr
    ...5.000 Dinars divisé en 500 parts de 10 dinars chacune entièrement ...
  • Journal Officiel·1987 / N°005·page 5·fr
    ...par le présent chapitre, les individus qui se trouvent sur le terr...
  • Journal Officiel·1991 / N°073·page 3·fr
    ...hargé des fonctions de chef de division des études et du développe...
  • Journal Officiel·1962 / N°023·page 20·fr
    ...su de son union avec son époux divorcé feu Sadok ben Mohamed ben H...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 41·fr
    ...Les deux septième indivis de la totalité d'une maison ouvrant à l'...
  • Journal Officiel·1968 / N°038·page 19·fr
    ...4500 dinars divisé en 450 parts Sociales Siège : 45 bis rue Al -...
  • Journal Officiel·1990 / N°006·page 18·fr
    ...ant la capture d'un nombre d'individus supérieur à celui indiqué c...
  • Journal Officiel·1962 / N°020·page 21·fr
    ...Le quart indivis de la totalité d'un magasin, sis dans le village ...
  • Journal Officiel·1964 / N°065·page 7·fr
    ...— Dispositions diverses ART. 28. — Le recouvrement des créances d...
  • Journal Officiel·1969 / N°022·page 16·fr
    ...x actionnaires à titre de superdividende. II. - Du Procès-Verbal ...
  • Journal Officiel·1975 / N°026·page 27·fr
    ...La moitié indivise d'une maison sise au Cald M'hamed rue 48, n° 42...
  • Journal Officiel·1976 / N°055·page 45·fr
    ...— Le capital social est divisé en 180.000 actions nominatives de 1...
  • Journal Officiel·1958 / N°074·page 9·fr
    ... le premier à Tunis, 6, rue du Divan, et les trois autres à Pont d...
  • Journal Officiel·1959 / N°031·page 20·fr
    ...mmobilière ### DE LA MOITIE INDIVISE D'UNE MAISON Rise à Tunis, ...
  • Journal Officiel·1999 / N°010·page 9·fr
    ..., avant la réception des parts divises lui revenant, c) la prise ...
  • Journal Officiel·1958 / N°034·page 16·fr
    ...rt au moyen de tubulures, avec divers cylindres qui aspirent, à to...
  • Journal Officiel·1970 / N°054·page 40·fr
    ... La totalité du quart (1/4) indivise d'une ex-usine à huile const...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 28·fr
    ...dons de lait, les manutentions diverses que nécessite le service d...