98 886 résultats pour ""VERTU""
- Journal Officiel·1996 / N°014·page 5·fr...êté du 8 mars 1984, portant ouverture d'une zone de réaménagement ...
- Annonces Légales·2024 / N°005·page 8·fr...réduction de 40 % du prix d'ouverture, plus les frais et les honor...
- Annonces Légales·2024 / N°067·page 8·fr...2024X00754FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'...
- Journal Officiel·1959 / N°033·page 12·fr...r doul hidja 1378), portant ouverture d'enquête. Le Secrétaire d'...
- Journal Officiel·1959 / N°062·page 18·fr...e les tissus de laine pour couvertures). | 300.000 | | Sacs de c...
- Journal Officiel·1965 / N°010·page 22·fr...— L'inscription nominative de droits réels résultant de l'ouvertur...
- Journal Officiel·1975 / N°055·page 52·fr...au capital de 2.500.000 5, Rue Bab El Khadra - TUNIS En vertu d'u...
- Journal Officiel·1995 / N°031·page 34·fr...re du 6 avril 1995, portant ouverture d'un examen professionnel po...
- Annonces Légales·2024 / N°063·page 11·fr...liquidation d'un logement En vertu de l'ordonnance rendue par le ...
- Annonces Légales·2025 / N°022·page 5·fr...2025S00210FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
- Journal Officiel·1957 / N°043·page 32·fr...# AVIS En vertu d'une Décision Extraordinaire des associés, en da...
- Annonces Légales·2007 / N°013·page 40·fr...te de Sousse Km 6 Mégrine, en vertu d'un contrat d'hypothèque, et ...
- Journal Officiel·1968 / N°003·page 14·fr...— (conditions d'ouverture, effets à l'égard du débiteur et des cré...
- Journal Officiel·1972 / N°037·page 2·fr...TERE DE L'INTERIEUR AVIS d'ouverture et de clôture des opérations...
- Annonces Légales·2009 / N°046·page 34·fr...ance de fonds de commerce En vertu d'un acte sous-seing privé en ...
- Annonces Légales·2009 / N°121·page 31·fr...2009S01855FCCC2 --- ## Cession d'un fonds de commerce En vertu ...
- Annonces Légales·2012 / N°091·page 18·fr...2, rue du Kenya Tunis En vertu du procès verbal de l'assemblée gé...
- Annonces Légales·2012 / N°154·page 48·fr...onsigner le tiers du prix d'ouverture avant la date de l'adjudicat...
- Annonces Légales·2004 / N°038·page 3·fr...Prix d'ouverture : Soixante neuf trois cent dix dinars 105 millime...
- Journal Officiel·1973 / N°043·page 24·fr...2.** — En vertu du présent arrêté, les sociétés sus-visées seront ...