Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Annonces Légales·2009 / N°077·page 36·fr
    ...en vertu de l'ordonnance sur requête n° 6919 du Mr le président du...
  • Annonces Légales·2009 / N°115·page 42·fr
    ...Najeh Drissi en vertu d'une ordonnance sur requête n° 47174 délivr...
  • Annonces Légales·2010 / N°039·page 45·fr
    ...té de la surface, ayant une ouverture sur le Sud (Rue Essalem), co...
  • Annonces Légales·2010 / N°127·page 19·fr
    ...B158362002 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale extr...
  • Journal Officiel·1979 / N°056·page 37·fr
    ...Prix d'Ouverture : 4.000 dinars frais réglementaires en sus. Pour ...
  • Annonces Légales·2013 / N°073·page 38·fr
    ...2013T04287FCCC2 # Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un act...
  • Annonces Légales·2016 / N°028·page 23·fr
    ...B2781972011 En vertu de PV de l'assemblée générale ordinaire du 0...
  • Annonces Légales·2016 / N°148·page 25·fr
    ... sont totalement exonérées en vertu de la législation en vigueur. ...
  • Annonces Légales·2017 / N°017·page 46·fr
    ...2017C00031FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Annonces Légales·2017 / N°149·page 20·fr
    ... sont totalement exonérées en vertu de la législation en vigueur. ...
  • Journal Officiel·2001 / N°080·page 5·fr
    ... d'eau pendant la période d'ouverture de la chasse de ce gibier. ...
  • Annonces Légales·2022 / N°065·page 9·fr
    ...Le titre exécutoire eu vertu duquel la saisie est opérée et les ex...
  • Annonces Légales·2025 / N°091·page 15·fr
    ...Son prix d'ouverture a été fixé à cinq cent un mille dinars (501 0...
  • Annonces Légales·2005 / N°169·page 15·fr
    ...418157N/A/M/000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale...
  • Annonces Légales·2007 / N°069·page 11·fr
    ...Baie de Sebra BP 53 Bizerte En vertu d'un P.V de l'A.G.O en date ...
  • Annonces Légales·2010 / N°152·page 19·fr
    ...Par ailleurs la société bénéficie, en vertu de loi 99-92 du 17 Aoû...
  • Journal Officiel·1983 / N°066·page 11·fr
    ...N° B-2121/1 ## VENTE D'UN FONDS DE COMMERCE En vertu de deux con...
  • Annonces Légales·2013 / N°151·page 20·fr
    ...mitation des mandats et de couverture en fonds des demandes d'acqu...
  • Annonces Légales·2014 / N°064·page 21·fr
    ...mbo cité le Jardin Mornag En vertu d'une AGEO en date du 19/5/201...
  • Journal Officiel·1993 / N°068·page 12·fr
    ...ns du 23 août 1993, portant ouverture d'un concours sur dossiers p...