Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Journal Officiel·1961 / N°027·page 3·fr
    ...our magasinage et manutentions diverses, devront être approuvées p...
  • Journal Officiel·1965 / N°062·page 36·fr
    ...de commerce ; 6°) — Questions diverses. Le Conseil d'Administrat...
  • Journal Officiel·1962 / N°005·page 29·fr
    ...10.000 Dinars en numéraire, divisé en 2.000 actions nominatives de...
  • Journal Officiel·1961 / N°004·page 22·fr
    ...edjeb 1380), sont présumés non divisibles, les terrains d'un seul ...
  • Journal Officiel·1967 / N°025·page 24·fr
    ...7) Questions diverses. Le Conseil d'Administration N° 1133 Rectif...
  • Journal Officiel·1970 / N°043·page 14·fr
    ...2°) Les parts sont indivisibles à l'égard de la coopérative qui ne...
  • Annonces Légales·2019 / N°038·page 12·fr
    ...les 241414.025 parts indivises appartenant à la partie saisie de l...
  • Journal Officiel·1959 / N°018·page 27·fr
    ...on et la jouissance du quart indivis de cinq parcelles de terre nu...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 20·fr
    ...## TITRE V ## DISPOSITIONS DIVERSES ## SECTION I ## DROIT DE PREEM...
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 33·fr
    ...« Le capital social est fixé à la somme de 9.500 dinars, divisé en...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 28·fr
    ...Le capital social est fixé à Trois mille (3.000 D.), divisé en tro...
  • Journal Officiel·1964 / N°043·page 17·fr
    ...7.650 Dinars divisé en 765 parts sociales de 10 Dinars chacune en ...
  • Journal Officiel·1971 / N°057·page 53·fr
    ...Trois cent mille dinars (300.000) divisé en trois cents actions no...
  • Journal Officiel·1960 / N°049·page 8·fr
    ...## TITRE IV ### Dispositions diverses **ART. 17. — Servitudes et...
  • Journal Officiel·1984 / N°033·page 3·fr
    ... constitué de parts sociales indivisibles et égales en valeur sous...
  • Journal Officiel·1988 / N°038·page 10·fr
    ...sseurs sont autorisés pour les diverses catégories de gibier dont ...
  • Journal Officiel·1959 / N°033·page 20·fr
    ...La totalité des parts indivises, appartenant aux parties saisies, ...
  • Journal Officiel·1976 / N°001·page 4·fr
    ...s régimes gérés, des comptes individualisés qui font ressortir : ...
  • Journal Officiel·1976 / N°036·page 38·fr
    ...ingt mille dinars (120.000 D.) divisé en douze mille actions nomin...
  • Journal Officiel·1991 / N°030·page 7·fr
    ...## TITRE III ## Dispositions diverses Art. 37. — Les candidats a...