Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
94 942 résultats pour ""TEL""
  • Journal Officiel·1998 / N°052·page 20·fr
    ...idats titulaires d'un doctorat tel que prévu par le décret n° 98-1...
  • Journal Officiel·1998 / N°054·page 15·fr
    ...e modules et modules autonomes tels que définis dans le plan d'étu...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 52·fr
    ...# CONSTITUTION DE SOCIETE ANONYME INTER — HOTEL 1°) — Forme : Soc...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 43·fr
    ...ésignation de l'immeuble saisi tel qu'il est indiqué dans le procè...
  • Journal Officiel·1964 / N°012·page 16·fr
    ...Hôtel des Postes à Sousse. N° du Visa du statut : 3.612. Date du...
  • Journal Officiel·1968 / N°011·page 4·fr
    ...ts de surcroît d'une infirmité telle que leur capacité de travail ...
  • Journal Officiel·1958 / N°011·page 13·fr
    ...ccord commercial tuniso-danois tel qu'il a été publié au Journal O...
  • Journal Officiel·1996 / N°067·page 5·fr
    ...és, la dénomination du cabinet telle que précisée dans la décision...
  • Journal Officiel·1966 / N°017·page 8·fr
    ...ité juridique de l'association tels que : ester en justice et, sou...
  • Journal Officiel·1994 / N°019·page 5·fr
    ... confidentielles, ou présumées telles par les parties concernées, ...
  • Journal Officiel·1957 / N°029·page 17·fr
    ...Marguerite, en résidence à l'hôtel du Commandement (Mission Milita...
  • Journal Officiel·1958 / N°087·page 7·fr
    ... celle des dépôts d'explosifs, telles qu'elles sont définies respe...
  • Annonces Légales·2014 / N°152·page 29·fr
    ... 17 Rue Ibn Khaldoun Jendouba Tel : 78 600 351 / 98 237 282 Part...
  • Journal Officiel·1988 / N°039·page 8·fr
    ...Dans ce cas, le fait générateur tel que prévu au § 3 ci-dessus dét...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 11·fr
    ...hant à la mission de l'Office, telle qu'elle est fixée à l'article...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 24·fr
    ...ité juridique de l'association tels que : ester en justice et, sou...
  • Journal Officiel·1958 / N°092·page 26·fr
    ...ue l'exploitation de garages, ateliers mécaniques de réparations a...
  • Journal Officiel·1960 / N°030·page 17·fr
    ... surface retenue par logement, telle qu'elle est définie à l'artic...
  • Journal Officiel·1973 / N°015·page 3·fr
    ...odalités de l'exercice de la tutelle de l'État. ART. 5. — En cas ...
  • Journal Officiel·1958 / N°006·page 7·fr
    ...Atelier de Construction André Alliesse, 21-23, rue Margaux, à Casa...