Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·1998 / N°063·page 8·fr
    Arrêté du Premier ministre du 29 juillet 1998, portant ouverture d...
  • Annonces Légales·2019 / N°022·page 13·fr
    ...te d'un fonds de commerce En vertu d'un acte sous seing privé en ...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 15·fr
    ... totalité ou en partie, qu'en vertu d'une autorisation accordée pa...
  • Annonces Légales·2022 / N°146·page 19·fr
    ...ffecté d'une gérance libre en vertu de laquelle Chafik Meddeb repr...
  • Annonces Légales·2006 / N°020·page 49·fr
    ...n de l'expert Jamil Bellaj en vertu d'une ordonnance sur requête d...
  • Annonces Légales·2006 / N°096·page 41·fr
    ...2006T06567FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Annonces Légales·2008 / N°046·page 61·fr
    ...'Est une rue où se trouve l'ouverture puis Fersi. Mise à prix : 5...
  • Annonces Légales·2008 / N°130·page 15·fr
    ...enregistrement 07205275 et en vertu duquel Monsieur Tawfik El Oudh...
  • Annonces Légales·2009 / N°031·page 40·fr
    ...mmeuble sus indidiqué d'une ouverture de l'Est à condition d'appro...
  • Journal Officiel·1974 / N°024·page 7·fr
    ...ce du 28 mars 1974, portant ouverture d'un examen professionnel po...
  • Annonces Légales·2009 / N°134·page 43·fr
    ...En vertu d'un acte de prise en charge enregistré en date du 13 sep...
  • Journal Officiel·1978 / N°068·page 26·fr
    ...## En Vertu de : 1) Contrat écrit daté du 11 juin 1974 enregistré...
  • Annonces Légales·2015 / N°061·page 52·fr
    ...gation à la place de l'UIB en vertu d'une convention de cession de...
  • Journal Officiel·1992 / N°075·page 5·fr
    ...en vertu de conventions, sont gérées sous forme de fonds de concou...
  • Annonces Légales·2019 / N°009·page 30·fr
    ...2019400323FCCC2 # Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un act...
  • Journal Officiel·1999 / N°078·page 24·fr
    ...inférieures à ceux servis, en vertu des textes réglementaires ou c...
  • Annonces Légales·2022 / N°012·page 6·fr
    ...2022X00117FCCC2 Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un contr...
  • Annonces Légales·2023 / N°060·page 15·fr
    ...n de défunt Chaabane Aroua en vertu de la décision judiciaire rend...
  • Journal Officiel·1968 / N°047·page 7·fr
    ...du 3 novembre 1968, portant ouverture d'un concours sur titres pou...
  • Annonces Légales·2014 / N°152·page 14·fr
    ...exercices 2011 à 2016; et, en vertu du même PV il a été décidé le ...