Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·1993 / N°064·page 4·fr
    ...ur du 23 août 1993, portant ouverture d'examen professionnels pour...
  • Annonces Légales·2016 / N°157·page 60·fr
    ...Acceptation de la demande de réouverture des procédures de règleme...
  • Annonces Légales·2017 / N°151·page 20·fr
    ...té Tunisie Titrisation, qu'en vertu du P.V de l'assemblée générale...
  • Journal Officiel·1997 / N°081·page 6·fr
    ...Toutefois, en cas d'ouverture du droit à la pension temporaire d'o...
  • Journal Officiel·2000 / N°034·page 10·fr
    ...le 1er janvier de l'année d'ouverture du concours. Art. 3. – Le c...
  • Journal Officiel·2006 / N°026·page 8·fr
    ...ublic ou privé bénéficiant en vertu des conventions internationale...
  • Annonces Légales·2008 / N°110·page 16·fr
    ...) 61, boulevard des Dames, en vertu des pouvoirs qui m'ont été con...
  • Journal Officiel·1973 / N°049·page 10·fr
    ...— La date de l'ouverture de l'examen est fixée par arrêté du Minis...
  • Annonces Légales·2014 / N°060·page 25·fr
    ...B27165672012 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale ex...
  • Annonces Légales·2015 / N°130·page 41·fr
    ...2015N01535FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'...
  • Annonces Légales·2016 / N°085·page 36·fr
    ...2016S01424FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'...
  • Journal Officiel·2006 / N°104·page 19·fr
    ...u 19 décembre 2006, portant ouverture d'un concours interne sur do...
  • Annonces Légales·2024 / N°111·page 8·fr
    ...te d'un fonds de commerce En vertu d'un acte sous seing privé dat...
  • Annonces Légales·2025 / N°093·page 6·fr
    ...2025402194FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Annonces Légales·2004 / N°132·page 5·fr
    ...t de l'Economie Tunisienne en vertu de la fusion dont le siège est...
  • Journal Officiel·1964 / N°001·page 32·fr
    ...VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES après Surenchère du 1/6 En vertu d'u...
  • Annonces Légales·2006 / N°078·page 34·fr
    ...on d'un fonds de commerce En vertu du contrat de location enregis...
  • Annonces Légales·2010 / N°066·page 20·fr
    ...es mêmes pouvoirs délégués en vertu des délibérations antérieures ...
  • Journal Officiel·1979 / N°006·page 12·fr
    ...ixation 7, 8 traversant des ouvertures appropriées du corps et du ...
  • Journal Officiel·1981 / N°019·page 6·fr
    ...## ARTICLE 10 Les autorisations délivrées en vertu des dispositio...