Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 399 résultats pour ""ABS""
  • Annonces Légales·2022 / N°056·page 17·fr
    ...6) Confirmation de l'absence de jetons de présence à verser au tit...
  • Journal Officiel·1981 / N°055·page 8·fr
    ...5) Le secteur d'El Hababsa de la délégation de Rouhia du même Gouv...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 42·fr
    ...EL ATHIR Fusion par absorption 1 - Suivant acte sous seing privé...
  • Journal Officiel·2026 / N°037·page 13·fr
    ...Lorsque les absences dans un module dépassent 20% du volume horair...
  • Annonces Légales·2009 / N°097·page 23·fr
    ...Ont établi le projet de leur fusion-absorption qui se réalisait da...
  • Journal Officiel·2006 / N°086·page 115·fr
    ...c, absorbant et incombustible, en quantité suffisante pour absorbe...
  • Journal Officiel·1977 / N°063·page 23·fr
    ...ARTICLE 33 Congés Exceptionnels Les absences ayant pour cause l'...
  • Journal Officiel·1975 / N°047·page 16·fr
    ...## ARTICLE 33 ### Congés exceptionnels Les absences ayant pour c...
  • Journal Officiel·2016 / N°087·page 24·fr
    ...| 4 unités | 2 unités | | | Congrès international sans abstrac...
  • Annonces Légales·2009 / N°147·page 30·fr
    ...- Approbation du projet de traité de fusion prévoyant l'absorption...
  • Journal Officiel·2016 / N°007·page 48·fr
    ...Il ne peut s'absenter des réunions ou recourir à la délégation sau...
  • Journal Officiel·2016 / N°097·page 25·fr
    ...| 4 unités | 2 unités | | | Congrès international sans Abstrac...
  • Journal Officiel·2024 / N°100·page 15·fr
    ...chargeant Mademoiselle Saloua Gabsi, administrateur, des fonctions...
  • Journal Officiel·1958 / N°042·page 3·fr
    ... d'État à la Justice pendant l'absence de M. Ahmed Mestiri. --- ...
  • Journal Officiel·1983 / N°033·page 16·fr
    ...La durée de ces absences est considérée en tant qu'horaire de trav...
  • Journal Officiel·2017 / N°093·page 36·fr
    ...En cas d'absence du quorum, de nouvelles élections doivent être or...
  • Annonces Légales·2023 / N°005·page 2·fr
    ...2023R00058SANB2 #### Fusion par absorption de la Société Tunis Di...
  • Journal Officiel·2019 / N°063·page 25·fr
    ...En cas d'absence du quorum pour la première réunion, une deuxième ...
  • Annonces Légales·2021 / N°024·page 26·fr
    ...Lecture et approbation du projet de fusion-absorption signé avec l...
  • Journal Officiel·2011 / N°042·page 6·fr
    ...ignature, - faire mention de l'absence du contrevenant ou de son m...