Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 492 résultats pour ""CEC""
  • Journal Officiel·2011 / N°084·page 13·fr
    ...e où siège le tribunal saisie. Ceci doit être notifié à l'accusé e...
  • Annonces Légales·2011 / N°027·page 25·fr
    Il a été décidé de modifier la durée de l'exercice Social et ceci ...
  • Annonces Légales·2019 / N°060·page 15·fr
    ... de la République Tunisienne. Ceci étant l'article 468 du C.P.C.C...
  • Annonces Légales·2015 / N°112·page 23·fr
    ...pour une période de trois ans. ceci est également valable pour le ...
  • Journal Officiel·1964 / N°029·page 3·fr
    ...égislation du Gouvernement. M. Cecil Hourani, Conseiller de M. le ...
  • Annonces Légales·2022 / N°139·page 10·fr
    ...blication de cet avis au JORT, ceci a été publié aux journaux la P...
  • Annonces Légales·2012 / N°087·page 27·fr
    ...ignement étrangers en Tunisie. Ceci peut être réalisé par la créat...
  • Annonces Légales·2014 / N°133·page 36·fr
    ...re foncier n° 517023 Nabeul et ceci par la création de 45 200 acti...
  • Annonces Légales·2012 / N°118·page 38·fr
    ...ssion et la non violence, tout ceci selon le règlement interne de ...
  • Annonces Légales·2011 / N°046·page 31·fr
    ...sieur Harlad Alfred Hartung et ceci à partir du 1 juin 2011. 2011...
  • Annonces Légales·2025 / N°059·page 58·fr
    ...AOUZI | FEKRIA BENT TAOUIFJK | CECILE ESTHER BISMUTH EP.CLAUDE | ...
  • Annonces Légales·2009 / N°139·page 8·fr
    ...Bini Massimo Et Cecchi Lorella 2009G06625SRLB1 --- ## Constitut...
  • Annonces Légales·2012 / N°034·page 51·fr
    ... la mer de 45 mètres environ. Ceci, d'après les constatations de ...
  • Annonces Légales·2012 / N°050·page 34·fr
    ...oucine Bouzaiene 1001 Tunis et ceci dans un délai ne dépassant pas...
  • Annonces Légales·2017 / N°122·page 41·fr
    ...iège social de la société ; et ceci dans un délai ne dépassant pas...
  • Annonces Légales·2005 / N°046·page 13·fr
    ...l'adresse hôtel Chems Gabès et ceci pendant la durée de 20 jours à...
  • Journal Officiel·2016 / N°075·page 45·fr
    ...es privés loués à cet effet et ceci dans les délégations et imadat...
  • Journal Officiel·2016 / N°076·page 45·fr
    ...es privés loués à cet effet et ceci dans les délégations et imadat...
  • Annonces Légales·2006 / N°053·page 40·fr
    ...istration de la coopérative et ceci pendant l'assemblée générale o...
  • Annonces Légales·2025 / N°029·page 8·fr
    ... Carthage Byrsa, 2016 Tunis et ceci pour une période de 6 ans à pa...