Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
3 990 résultats pour ""EDS""
  • Journal Officiel·1984 / N°051·page 22·fr
    ...e Medenine, comportant trois pieds d'oliviers appartenant au domai...
  • Annonces Légales·2025 / N°021·page 11·fr
    ...ontenir l'implantation de 18 pieds d'oliviers et une autre pouvant...
  • Journal Officiel·1962 / N°041·page 20·fr
    ...de 50 pieds d'oliviers, délimitée : À l'Est : Oued Zeroud; À l'O...
  • Journal Officiel·1968 / N°015·page 22·fr
    ...emi (1.1/2) complantée de 50 pieds d'oliviers et 3 figuiers, limit...
  • Journal Officiel·1965 / N°032·page 28·fr
    ...La parcelle sud contient 15 pieds d'oliviers et 4 figuiers. La pa...
  • Journal Officiel·1971 / N°034·page 28·fr
    ...Il y existe 11 arbres de prunes, 2 nettes, 3 mûres, 600 pieds de v...
  • Journal Officiel·1974 / N°028·page 35·fr
    ...10 hectares implantée de 160 pieds d'olives et une maison limitée ...
  • Journal Officiel·1967 / N°021·page 6·fr
    ...3°) pour les occupations temporaires des francs-bords des oueds su...
  • Journal Officiel·1961 / N°036·page 30·fr
    ... de 3 ha., complantée de 100 pieds d'oliviers et 100 arbres fruiti...
  • Annonces Légales·2008 / N°115·page 32·fr
    ...rre renfermant 27 pieds d'oliviers et 2 pieds incorporés à la rout...
  • Annonces Légales·2023 / N°068·page 22·fr
    ...iété d'un terrain portant 24 pieds d'oliviers situé à la route Edd...
  • Journal Officiel·1977 / N°083·page 13·fr
    ...celle de terre comprenant 13 pieds d'oliviers située à Sousse, Bou...
  • Annonces Légales·2026 / N°022·page 21·fr
    ...érale Extraordinaire SOCIETE MEDSOFT SA AU CAPITAL DE 1 050 000 ...
  • Journal Officiel·1961 / N°036·page 26·fr
    ... de terre nue renfermant 300 pieds d'oliviers et des constructions...
  • Journal Officiel·1960 / N°042·page 10·fr
    ...La totalité d'une olivette renfermant 68 pieds d'oliviers et 23 am...
  • Journal Officiel·1974 / N°062·page 31·fr
    ...- 2°) 300 mètres (100 pieds) au-dessus du sol. Lire : - 2°) 300 ...
  • Annonces Légales·2026 / N°023·page 21·fr
    ...ossède une vingtaine (20) de pieds d'oliviers sises à la route gre...
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 41·fr
    ...Après un relachement saute verticalement, pieds réunis pour déterm...
  • Journal Officiel·1959 / N°024·page 15·fr
    ...taire de la totalité des 356 pieds d'oliviers, sise à la grande fo...
  • Journal Officiel·1963 / N°006·page 23·fr
    ... 67 mètres, complantée de 41 pieds d'oliviers et le reste de la pa...