Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Journal Officiel·2014 / N°057·page 5·fr
    ...° 93-2333 du 22 novembre 1993, fixant le cadre général du régime d...
  • Journal Officiel·1977 / N°019·page 10·fr
    ...Le Premier Ministre, Vu la loi N° 69-12 du 3 juin 1968, fixant le...
  • Journal Officiel·2011 / N°076·page 31·fr
    ...° 2000-148 du 24 janvier 2000, fixant la périodicité et les procéd...
  • Journal Officiel·1969 / N°017·page 14·fr
    ...a loi n° 68-12 du 3 juin 1968, fixant le statut général des person...
  • Journal Officiel·2001 / N°102·page 3·fr
    ...4-539 du 10 mars 1994, portant fixation des primes, des listes des...
  • Journal Officiel·1991 / N°022·page 2·fr
    ...cret n° 91-366 du 13 mars 1991 fixant les tarifs des télécommunica...
  • Journal Officiel·2001 / N°068·page 103·fr
    ...Zine El Abidine Ben Ali Décret n° 2001-1911 du 14 août 2001, fixa...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 67·fr
    Décret n° 2000-152 du 24 janvier 2000, fixant la liste des pièces ...
  • Journal Officiel·1990 / N°048·page 7·fr
    ...t n° 85-267 du 15 février 1985 fixant le statut particulier du cor...
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 2·fr
    ... l’arrêté du 16 novembre 1975, fixant le règlement et le programme...
  • Journal Officiel·2001 / N°031·page 3·fr
    ...891 Décret n° 2001-837 du 10 avril 2001, fixant l'organisation adm...
  • Journal Officiel·2008 / N°022·page 6·fr
    Vu le décret n° 99-622 du 22 mars 1999, fixant le statut particuli...
  • Journal Officiel·1995 / N°066·page 12·fr
    ... n°83-112 du 12 décembre 1983, fixant le statut général des person...
  • Journal Officiel·2017 / N°070·page 35·fr
    ...Vu le décret n° 99-821 du 12 avril 1999, fixant le statut particul...
  • Journal Officiel·2017 / N°071·page 35·fr
    ...Vu le décret n° 99-821 du 12 avril 1999, fixant le statut particul...
  • Journal Officiel·2013 / N°014·page 11·fr
    ...166 du 8 juillet 2011, portant fixation de l'ensemble des agents d...
  • Journal Officiel·2013 / N°051·page 21·fr
    ...ret n° 85-839 du 17 juin 1985, fixant le régime à mi-temps dans le...
  • Journal Officiel·1981 / N°005·page 14·fr
    ...Vu l'arrêté du 25 octobre 1963, portant fixation des tarifs du gaz...
  • Journal Officiel·2006 / N°051·page 3·fr
    ... la chambre des conseillers et fixant les relations entre les deux...
  • Journal Officiel·1989 / N°043·page 15·fr
    Vu l'arrêté du 19 décembre 1985, fixant le règlement et le program...