Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1977 / N°024·page 41·fr
    ...1) des parts indivises de l'immeuble objet du T.F. n° 51.995 « El ...
  • Journal Officiel·2018 / N°050·page 42·fr
    ...d'utilité publique, les parts indivises de l'immeuble objet du tit...
  • Annonces Légales·2011 / N°002·page 43·fr
    ...La totalité des parts indivis (440/10620) dans l'immeuble dénommé ...
  • Annonces Légales·2025 / N°121·page 3·fr
    ...t de Mr Nizar Zouari de façon individuelle ; - De déléguer le pouv...
  • Journal Officiel·1996 / N°068·page 23·fr
    ... d'abonnement à la dosimetrie individuelle | 20-0279-96 | | 280 ...
  • Journal Officiel·2021 / N°053·page 27·fr
    ...triculé | 34a88ca | Les parts indivises des propriétaires mentionn...
  • Journal Officiel·1969 / N°048·page 6·fr
    ...La totalité de vingt et un quirates (21/24èmes) indivis de la tota...
  • Journal Officiel·2024 / N°143·page 25·fr
    ...iculé | 3h75a66ca | Les parts indivises des propriétaires mentionn...
  • Journal Officiel·1975 / N°047·page 24·fr
    ...1) le requérant, pour 1 tiers dans l'indivision, 2) son frère germ...
  • Journal Officiel·1988 / N°085·page 14·fr
    ...ation d'une station terrienne individuelle ou collective destinée ...
  • Annonces Légales·2021 / N°041·page 19·fr
    ...4- Approbation des états financiers individuels de la "SIA" pour l...
  • Annonces Légales·2006 / N°022·page 31·fr
    ...Il s'agit des parts indivises objet du titre foncier n° 125394/561...
  • Annonces Légales·2009 / N°098·page 17·fr
    ...Les parts indivises saisie : La totalité de parts indivises représ...
  • Journal Officiel·1960 / N°002·page 18·fr
    ...1° Les déclarations individuelles sont reçues soit dans les bureau...
  • Annonces Légales·2021 / N°027·page 19·fr
    ...Le bien mis à la vente aux enchères consiste aux 224,5 parts indiv...
  • Annonces Légales·2014 / N°116·page 38·fr
    ...kliopatra pour femme sport individuel et en groupe. Objectif : Spo...
  • Annonces Légales·2016 / N°086·page 34·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à titre de propriété au d...
  • Annonces Légales·2016 / N°089·page 19·fr
    ...L'ensemble de la moitié à l'indivis de l'immeuble sis à Route de M...
  • Journal Officiel·1963 / N°002·page 20·fr
    ...# LOT UNIQUE Les deux/cinquièmes indivis de la totalité d'un jard...
  • Journal Officiel·2026 / N°037·page 29·fr
    ...| Le repas | Tarif du repas par individu | Observation | | --- |...