... les services concernés, - conclure les contrats d'exploitation et...

...- Conclure des accords de partenariat avec la société civile au pa...

...e cadre d'une convention à conclure entre le ministère du plan et ...

...tional et international, - conclure et assurer le suivi des conven...

...ue la contamination ou la souillure des filets et des tranches soi...

...L'investissement peut inclure une ou plusieurs catégories des acti...

...n vertu d'une convention à conclure entre le ministre des finances...

...timent et de génie civil à conclure : membre, - un représentant du...

...Ce cadre devrait inclure l'élaboration de prescriptions de protect...

...et suivre son exécution, - conclure des marchés, des contrats et d...

...11 - Le plan d'urgence doit inclure des dispositions concernant : ...

...l'exécution et le suivi, - conclure les marchés, les contrats et l...

...s concernant les projets à conclure. - La préparation des projets ...

...Une convention de maitrise d'ouvrage est à conclure à cet effet en...

...- Faire et conclure tous les faits actes de charité - La lutte con...

...uridique, sont convenues de conlure la présente convention et à ce...

...- Une procédure claire de traitement du courrier devant inclure : ...

...n vertu d'une convention à conclure à cet effet entre la société e...

...Le reste de l'instruction doit inclure au moins quinze (15) heures...

...el du contrat de service à conclure avec les clients, - pouvoir ré...