226 687 résultats pour ""U P""
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- Journal Officiel·1989 / N°068·page 6·fr...ant pour objet l'exploitation du périmètre irrigué de ladite local...
- Journal Officiel·2015 / N°031·page 65·fr...| 765 conforme à la parcelle A du plan T.P.D n°56051 | Non immatri...
- Journal Officiel·2015 / N°067·page 85·fr...riée | Noms des propriétaires ou présumés tels | | --- | --- | --...
- Journal Officiel·2015 / N°031·page 50·fr...| 2 conforme à la parcelle A du plan T.P.D n°54654 6 conforme à la...
- Journal Officiel·1970 / N°025·page 11·fr...— Les limites Nord et Sud du présent permis sont respectivement co...
- Journal Officiel·2017 / N°025·page 19·fr...Les promoteurs désirant bénéficier du prêt doivent obtenir une déc...
- Journal Officiel·2009 / N°102·page 115·fr...MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE **Etabli...
- Journal Officiel·2015 / N°031·page 24·fr...| 251 Conforme à la parcelle A du plan du TPD n°50606 271 Conforme...
- Journal Officiel·2018 / N°079·page 76·fr...| A10 du plan du TPD 55816 conforme à la parcelle n° 103 du plan d...
- Journal Officiel·2011 / N°089·page 16·fr...- l'engagement de la société du pôle de compétitivité de Monastir ...
- Journal Officiel·1974 / N°004·page 16·fr...La limite Sud du présent permis est commune à la limite Nord du pe...
- Journal Officiel·1959 / N°025·page 3·fr...— Du point A, correspondant à l'intersection de la berge Est de l'...
- Journal Officiel·1999 / N°035·page 6·fr...Sa durée de réalisation est fixée à un an (la cinquième année du p...
- Journal Officiel·2006 / N°034·page 249·fr...- Permettre au promoteur de bénéficier du régime du congé de créat...
- Journal Officiel·1983 / N°018·page 16·fr...— L'octroi du prêt foncier dans les conditions du présent décret e...
- Journal Officiel·2026 / N°028·page 53·fr...| 526 A conforme à la parcelle A du plan du T P D n°109485 | Non i...
- Journal Officiel·2018 / N°088·page 20·fr...gé des fonctions du substitut du procureur de la République auprès...
- Journal Officiel·1989 / N°034·page 8·fr...Tunis, le 11 mai 1989 Le ministre du plan et des finances MOHAMED...
- Journal Officiel·2015 / N°081·page 52·fr...| 305 conforme à la parcelle n° A du plan du T.P.D n° 52221 | La t...