Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·1972 / N°039·page 6·fr
    ...— La durée du présent permis de recherches est fixée à trois année...
  • Journal Officiel·1989 / N°068·page 6·fr
    ...ant pour objet l'exploitation du périmètre irrigué de ladite local...
  • Journal Officiel·2015 / N°031·page 65·fr
    ...| 765 conforme à la parcelle A du plan T.P.D n°56051 | Non immatri...
  • Journal Officiel·2015 / N°067·page 85·fr
    ...riée | Noms des propriétaires ou présumés tels | | --- | --- | --...
  • Journal Officiel·2015 / N°031·page 50·fr
    ...| 2 conforme à la parcelle A du plan T.P.D n°54654 6 conforme à la...
  • Journal Officiel·1970 / N°025·page 11·fr
    ...— Les limites Nord et Sud du présent permis sont respectivement co...
  • Journal Officiel·2017 / N°025·page 19·fr
    ...Les promoteurs désirant bénéficier du prêt doivent obtenir une déc...
  • Journal Officiel·2009 / N°102·page 115·fr
    ...MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE **Etabli...
  • Journal Officiel·2015 / N°031·page 24·fr
    ...| 251 Conforme à la parcelle A du plan du TPD n°50606 271 Conforme...
  • Journal Officiel·2018 / N°079·page 76·fr
    ...| A10 du plan du TPD 55816 conforme à la parcelle n° 103 du plan d...
  • Journal Officiel·2011 / N°089·page 16·fr
    ...- l'engagement de la société du pôle de compétitivité de Monastir ...
  • Journal Officiel·1974 / N°004·page 16·fr
    ...La limite Sud du présent permis est commune à la limite Nord du pe...
  • Journal Officiel·1959 / N°025·page 3·fr
    ...— Du point A, correspondant à l'intersection de la berge Est de l'...
  • Journal Officiel·1999 / N°035·page 6·fr
    ...Sa durée de réalisation est fixée à un an (la cinquième année du p...
  • Journal Officiel·2006 / N°034·page 249·fr
    ...- Permettre au promoteur de bénéficier du régime du congé de créat...
  • Journal Officiel·1983 / N°018·page 16·fr
    ...— L'octroi du prêt foncier dans les conditions du présent décret e...
  • Journal Officiel·2026 / N°028·page 53·fr
    ...| 526 A conforme à la parcelle A du plan du T P D n°109485 | Non i...
  • Journal Officiel·2018 / N°088·page 20·fr
    ...gé des fonctions du substitut du procureur de la République auprès...
  • Journal Officiel·1989 / N°034·page 8·fr
    ...Tunis, le 11 mai 1989 Le ministre du plan et des finances MOHAMED...
  • Journal Officiel·2015 / N°081·page 52·fr
    ...| 305 conforme à la parcelle n° A du plan du T.P.D n° 52221 | La t...