Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
42 936 résultats pour ""ZONE""
  • Journal Officiel·1989 / N°007·page 9·fr
    ...1) Zones d'intervention des comptoirs de l'intérieur : Art. 2. — ...
  • Journal Officiel·1976 / N°062·page 15·fr
    ...MINISTERE DE L'EQUIPEMENT ZONE DE PREEMPTION Décret N° 76-884 du...
  • Journal Officiel·2017 / N°070·page 58·fr
    ...aire aux fermes aquacoles, aux zones d'élevage de mollusques et au...
  • Journal Officiel·2017 / N°071·page 58·fr
    ...aire aux fermes aquacoles, aux zones d'élevage de mollusques et au...
  • Journal Officiel·2008 / N°031·page 27·fr
    ...| | **La zone géographique de production :** - Le gouvernorat : ....
  • Journal Officiel·1995 / N°004·page 1·fr
    ...e 1993, portant création d'une zone franche économique à Zarzis .....
  • Journal Officiel·2002 / N°086·page 18·fr
    ...5 - L'installation du matériel d'irrigation dans les zones irrigué...
  • Journal Officiel·1999 / N°060·page 9·fr
    ...Vu le décret n° 88-81 du 18 janvier 1988, fixant les zones de sauv...
  • Journal Officiel·2001 / N°100·page 14·fr
    ... 6648, classée dans les autres zones agricoles, sise à la région d...
  • Journal Officiel·2005 / N°061·page 2·fr
    ...re classée en zones de sauvegarde et en autres zones agricoles et ...
  • Journal Officiel·1996 / N°090·page 16·fr
    ...- Est créé un groupement de maintenance et de gestion de la zone i...
  • Annonces Légales·2026 / N°050·page 14·fr
    ...Les deux biens sont soumis au régime des zones archéologiques. Qua...
  • Journal Officiel·2015 / N°070·page 16·fr
    ...(El Mlaâbi, Oued El Hjar, Sidi Abdel Monaem et Lobna) - Les Zones ...
  • Journal Officiel·1971 / N°018·page 15·fr
    ...L = 37° 04' 25" N G = 10° 58' 18" E Passage à éviter dans la zon...
  • Journal Officiel·1995 / N°091·page 2·fr
    ...e, d'immeubles compris dans la zone industrielle de Thyna gouverno...
  • Annonces Légales·2021 / N°037·page 28·fr
    ...Immeuble JOUMANA, Zone d'activité Kheireddine, la Goulette Tunis ...
  • Journal Officiel·2007 / N°058·page 46·fr
    ...- Les zones requérant la révision du plan d'aménagement urbain de ...
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 22·fr
    ...b) Soit en Dinars, par crédit ou débit de comptes extérieurs-zone ...
  • Journal Officiel·1978 / N°059·page 12·fr
    ..., relative à l'aménagement des zones Touristiques, industrielles e...
  • Journal Officiel·1981 / N°044·page 7·fr
    ...— 5 ans pour les projets implantés dans la 2ème zone d'avantages. ...