183 625 résultats pour ""AIS""
- Annonces Légales·2021 / N°053·page 13·fr...Partie saisie : El Mehdi Ben Lahbib Jelassi, titulaire de la carte...
- Journal Officiel·1975 / N°084·page 18·fr...A l'entière responsabilité de la caisse. Effectue toutes opération...
- Annonces Légales·2012 / N°132·page 37·frfrais des poursuites et les honoraires d'avocats qui seront fixés ...
- Annonces Légales·2014 / N°049·page 56·fr...Frais : l'adjudicataire supportera tous les frais du jugement. Da...
- Annonces Légales·2023 / N°135·page 12·fr...La maison est composée de deux chambres, une salle de séjour, une ...
- Annonces Légales·2021 / N°048·page 18·fr...Immeuble saisi et mis en vente : Suite d'une saisie Immobilière fa...
- Journal Officiel·2012 / N°009·page 16·fr...1 b) supérieure ou égale à 1 t, mais inférieure à 20 t. ... 2 c) s...
- Annonces Légales·2007 / N°059·page 34·fr...- La participation aux enchères ne peut se faire que par le biais ...
- Annonces Légales·2010 / N°007·page 44·fr...- La participation aux enchères ne peut se faire que par le biais ...
- Annonces Légales·2010 / N°066·page 45·fr...2010T03686VEPA1 ## Vente aux enchères publiques sur saisie immobi...
- Annonces Légales·2012 / N°111·page 40·fr...fixée à 52.116,000 dinars sans les frais après le rabaissement de ...
- Annonces Légales·2017 / N°074·page 55·frL'immeuble saisi : immeuble immatriculé sous le n° «28534 Mahdia» ...
- Annonces Légales·2021 / N°051·page 25·fr...2021X00753VEPA1 ## Vente aux enchères publiques sur saisie immobi...
- Annonces Légales·2024 / N°076·page 9·fr...Le créancier saisissant : Mohamed Ben Massoud Zagrouba, CIN 012656...
- Annonces Légales·2023 / N°139·page 13·fr...nt des frais divers (frais de rédaction du contrat, frais d'enregi...
- Journal Officiel·2010 / N°006·page 31·fr...D.P.2.6 | Anglais III | | X | | | | Français III | | X | ...
- Journal Officiel·1960 / N°006·page 19·fr...La dite maison appartient à la partie saisie en co-propriété avec ...
- Annonces Légales·2009 / N°136·page 38·fr...Propriété saisie : toute la propriété revenant à la partie saisie ...
- Annonces Légales·2011 / N°076·page 45·fr...Partie saisie : Abdelkader Ben Essaied El Messai, CIN 6255673, dem...
- Journal Officiel·1968 / N°032·page 20·fr...— La juridiction saisie de la demande en révision, siégeant en aud...