Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1959 / N°061·page 5·fr
    ...--- # NATIONALITE TUNISIENNE Par décrets du 7 décembre 1959 (6 d...
  • Journal Officiel·1963 / N°021·page 23·fr
    ...'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise ...
  • Journal Officiel·1971 / N°035·page 21·fr
    ...Il les invite à prendre connaissance, à la Municipalité des articl...
  • Annonces Légales·2017 / N°039·page 52·fr
    ...du gouvernorat et de la municipalité. Toutes les réclamations ou ...
  • Annonces Légales·2018 / N°082·page 58·fr
    ...d'Elmenzah 2-2094 Ariana la totalité du fonds de commerce de resta...
  • Journal Officiel·1987 / N°038·page 7·fr
    ...Monsieur Taoufik Kechrid ingénieur en chef est nommé en qualité d'...
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 25·fr
    ...M'Hamed ben Aleya ben Said El Hamrouni et consorts, en qualité de ...
  • Journal Officiel·1963 / N°022·page 36·fr
    ...Monsieur Othman ben Ali Eddeb, Nationalité Tunisienne, demeurant à...
  • Journal Officiel·2010 / N°031·page 4·fr
    ...Les conditions d'octroi de ladite attestation, les formalités de s...
  • Journal Officiel·1981 / N°043·page 23·fr
    ... du 10 mars 1981 fixant les modalités d'application de la loi sus-...
  • Annonces Légales·2026 / N°007·page 6·fr
    ...ing privé légalisé à la municipalité de Siliana en date du 16/9/20...
  • Journal Officiel·2006 / N°048·page 27·fr
    ...diants à la spécialité banques ou à la spécialité assurances, est ...
  • Journal Officiel·1964 / N°034·page 32·fr
    ...Monsieur Mohamed ben Amor ben Salem Ennagar, nationalité tunisienn...
  • Annonces Légales·2014 / N°109·page 51·fr
    ...5 cité Al Intilaka Tunis la totalité du fonds de commerce consista...
  • Journal Officiel·2000 / N°074·page 36·fr
    ...- le nombre d'emplois mis en concours par spécialité, - la date de...
  • Annonces Légales·2020 / N°070·page 14·fr
    ...(suivant description de l'expert) la totalité de 3888 mm objet du ...
  • Journal Officiel·2004 / N°007·page 12·fr
    ...des gouvernorats et des municipalités, tel qu'il a été modifié par...
  • Annonces Légales·2014 / N°122·page 24·fr
    ...n cours de constitution, la totalité du fonds de commerce lui appa...
  • Journal Officiel·1995 / N°104·page 6·fr
    - le contrôle de la qualité des produits de la mer et le développe...
  • Annonces Légales·2018 / N°016·page 43·fr
    ...vendu à Douja Bourguiba, la totalité du fonds de commerce à usage ...