Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1982 / N°014·page 27·fr
    ...La moitié à l'indivis de la totalité d'une parcelle de terre sise ...
  • Journal Officiel·1977 / N°003·page 23·fr
    ...El-Menchar, consistant en une parcelle de terre comprenant une vil...
  • Journal Officiel·1963 / N°013·page 7·fr
    ...Grech (André, Marcel, René, Auguste). | 3 ha. 67 a. 47 ca. | | 2...
  • Journal Officiel·2024 / N°042·page 8·fr
    ...t d'archives au corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·1981 / N°020·page 10·fr
    ...èque, de la Documentation et d'Archives. I. — L'épreuve écrite : ...
  • Journal Officiel·2020 / N°116·page 17·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Annonces Légales·2008 / N°048·page 20·fr
    ...Parc d'Activités économiques de Bizerte - Cité de Menzel Bourguiba...
  • Journal Officiel·1983 / N°086·page 10·fr
    ...— Transport de Marchandises : 1) Véhicules de transports routiers...
  • Annonces Légales·2023 / N°086·page 15·fr
    ...Les immeubles saisis constituent deux parcelles de terrain limitro...
  • Journal Officiel·1984 / N°048·page 33·fr
    ...gence Foncière Touristique de parcelles de terrains sises à Monast...
  • Journal Officiel·2010 / N°084·page 12·fr
    ...Office de la marine marchande et des ports, Domaine de la prestati...
  • Journal Officiel·1981 / N°065·page 39·fr
    | N° d'ordres des parcelles | N° des parcelles sur le plan | Situ...
  • Journal Officiel·2023 / N°011·page 24·fr
    ...| 10 conforme à la parcelle n°10 12 conforme à la parcelle n°12 15...
  • Journal Officiel·1981 / N°080·page 4·fr
    ...de la commune de Carthage des parcelles de terrain sises à Carthag...
  • Journal Officiel·2017 / N°101·page 227·fr
    ...t d'archives au corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·1976 / N°018·page 10·fr
    ...**Parcelle 83 :** Au Nord : T. 115550. A l'Est : 82 et 84. Au Sud...
  • Journal Officiel·1971 / N°040·page 15·fr
    ...Parcelles Habous Lasram L 222 et L 224; Au Nord : La Route G.P. N°...
  • Journal Officiel·1975 / N°063·page 15·fr
    ...4°) dans les différents marchés du gouvernorat de Béja. 5°) dans l...
  • Journal Officiel·2015 / N°053·page 46·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·1987 / N°049·page 6·fr
    TABLEAU PARCELLAIRE Rectificatif au tableau parcellaire des immeu...