Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Annonces Légales·2011 / N°082·page 40·fr
    ...0892172F/A/M/000 Suivant décision du tribunal de première instanc...
  • Annonces Légales·2022 / N°128·page 11·fr
    matricule n°22700750 et le bon n°M025832 il a été pris la décision...
  • Annonces Légales·2023 / N°040·page 8·fr
    ...Date de décision du gouverneur de Sidi Bouzid : 15/9/2020 Dénomin...
  • Journal Officiel·1960 / N°056·page 61·fr
    ...6 bis, Souk de la Laine TUNIS Par décision prise par l'Assemblée ...
  • Journal Officiel·2014 / N°078·page 7·fr
    ...12 - Est créée auprès de la Présidence du gouvernement, par décisi...
  • Journal Officiel·1991 / N°085·page 2·fr
    ...habitat du 27 novembre 1991 précisant les critères d'agrément des ...
  • Annonces Légales·2018 / N°008·page 40·fr
    ...La collectivité des associés ont pris à l'unanimité les décisions ...
  • Journal Officiel·1984 / N°010·page 21·fr
    ...Il est précisé qu'en matière de congé pour raison de santé toutes ...
  • Journal Officiel·2015 / N°009·page 25·fr
    ...cine humaine est désigné par décision du ministre de la santé. Ar...
  • Annonces Légales·2013 / N°055·page 20·fr
    ...Valeurs Mobilières de Tunis Décision de l'Assemblée Générale Extr...
  • Journal Officiel·2011 / N°085·page 10·fr
    ...embres, - être désignée, par décision du ministre des finances, li...
  • Journal Officiel·2014 / N°009·page 16·fr
    ...rimés par décision du ministre du transport qui précise, dans chaq...
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 11·fr
    ...— Le paiement de l'indemnité intervient au vu de la décision jurid...
  • Journal Officiel·2012 / N°102·page 44·fr
    ...2 - Le concours interne susvisé est ouvert par décision du ministr...
  • Annonces Légales·2014 / N°087·page 55·fr
    ...rme le public du dépôt de la décision de distribution des fonds di...
  • Annonces Légales·2007 / N°006·page 41·fr
    ...Cette décision a été enregistrée le 13 janvier 2007 à la recette d...
  • Journal Officiel·2012 / N°082·page 43·fr
    ...3 - Le concours interne susvisé est ouvert par décision du ministr...
  • Journal Officiel·2024 / N°148·page 11·fr
    ...conseil de discipline et les décisions disciplinaires à l'égard de...
  • Journal Officiel·1959 / N°029·page 9·fr
    ...Il est précisé que l'immeuble sera désormais désigné sous le nom d...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 5·fr
    ...La décision que prendrait le tribunal est exécutoire par provision...