Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 218 résultats pour ""CLASS""
  • Journal Officiel·1968 / N°042·page 1·fr
    ...ant l'arrêté du 12 juin 1959, classant les Recettes des Finances ....
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 9·fr
    ...rutement de greffiers de 1ère classe des juridictions. Le Ministr...
  • Journal Officiel·2016 / N°031·page 7·fr
    ...Monsieur Mahmoud Khemiri, ministre plénipotentiaire hors classe, e...
  • Journal Officiel·1992 / N°019·page 2·fr
    ...classement de parcelles de terrain des zones protégées par le clas...
  • Journal Officiel·1979 / N°061·page 13·fr
    ...ort de Tunis un établissement classé de 1ère catégorie consistant ...
  • Journal Officiel·1985 / N°074·page 11·fr
    ...— Est déclassée du domaine public des chemins de fer au profit du ...
  • Journal Officiel·1999 / N°054·page 14·fr
    ...## TITRE III ## AERODROMES ## CHAPITRE 1 ## CLASSIFICATION DES ...
  • Journal Officiel·2010 / N°018·page 9·fr
    ...ieurs groupes de risques, son classement est effectué en assimilan...
  • Journal Officiel·2010 / N°083·page 13·fr
    ...Monsieur Mohamed Hmidi, professeur principal hors classe de l'ense...
  • Journal Officiel·2024 / N°128·page 35·fr
    ...Monsieur Mohamed Nouira, prédicateur principal émérite classe exce...
  • Journal Officiel·2003 / N°096·page 4·fr
    ...ntrale nommés par décret à la classe exceptionnelle bénéficient de...
  • Journal Officiel·2008 / N°104·page 36·fr
    ...Aménagement du réseau routier classé (Programme 2008) (13) | 13.24...
  • Journal Officiel·1990 / N°080·page 24·fr
    ...- Propriétés et classement des systèmes de projection. - Choix de ...
  • Journal Officiel·2016 / N°033·page 4·fr
    ...- titulaires et classés à la catégorie huit (8) au moins. - ayant ...
  • Journal Officiel·1962 / N°007·page 2·fr
    ...Abderrazak Chatta est nommé Conseiller d'Ambassade, de 3e classe, ...
  • Journal Officiel·2008 / N°008·page 2·fr
    ...7 du 14 février 1994, portant classification des investissements e...
  • Journal Officiel·2012 / N°009·page 14·fr
    ...ieurs groupes de risques, son classement est effectué en assimilan...
  • Journal Officiel·2006 / N°034·page 3·fr
    ...Etranger - Attribution de la classe exceptionnelle à l'emploi de ...
  • Journal Officiel·2011 / N°044·page 1·fr
    ...maintien des incorporés d'une classe en service national... 939 M...
  • Journal Officiel·1985 / N°054·page 12·fr
    ...ien, contrôleur des finances (classes 1, 2 et 3). | Inspecteur gén...