Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2017 / N°021·page 37·fr
    ...Il s'agit d'une terre agricole plate, bonne terre, située à une di...
  • Annonces Légales·2025 / N°129·page 8·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrain bâti contenant une villa de deux éta...
  • Journal Officiel·1970 / N°058·page 3·fr
    ...icle 45 ci-après, lorsqu'il s'agit d'assujettis dont les sources d...
  • Annonces Légales·2010 / N°092·page 30·fr
    ...Il s'agit de la totalité de la propriété dite "Dhahar et Chaab" ob...
  • Annonces Légales·2012 / N°019·page 64·fr
    ...il s'agit de la moitié Indivise de l'immeuble sis Caïd Mhamed km 1...
  • Annonces Légales·2017 / N°017·page 54·fr
    ...d d'une route non pavée, il s'agit d'un morceau de terre agricole ...
  • Annonces Légales·2024 / N°113·page 14·fr
    ...Il s'agit d'un terrain de forme polygonale planté partiellement de...
  • Annonces Légales·2009 / N°106·page 17·fr
    ...Il s'agit de la somme des durées pondérées par les flux de rembour...
  • Annonces Légales·2010 / N°058·page 55·fr
    ...rficie de (5hk 10ar 69s) il s'agit d'une terre de nature agricole ...
  • Annonces Légales·2013 / N°050·page 46·fr
    ...Il s'agit de l'immeuble objet du titre foncier n° 107935 Sfax déno...
  • Annonces Légales·2015 / N°148·page 40·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain rectangulaire d'une superficie...
  • Annonces Légales·2017 / N°027·page 54·fr
    ...Il s'agit de 350 parts indivises sur 53090 parts revenant au débit...
  • Annonces Légales·2018 / N°003·page 16·fr
    ...Il s'agit de la somme des durées pondérées par les flux de rembour...
  • Annonces Légales·2022 / N°086·page 9·fr
    ...Il s'agit d'un local à usage d'habitation d'une ancienne construct...
  • Journal Officiel·1965 / N°033·page 16·fr
    ...un mouvement de va et vient longitudinal de la colonne de tiges ou...
  • Annonces Légales·2008 / N°092·page 20·fr
    ...cipalité de Sidi Bouzid, il s'agit d'un rez-de-chaussée dont les l...
  • Annonces Légales·2009 / N°106·page 58·fr
    ... à Ben Oun, Sidi Bouzid, il s'agit d'une terre de nature agricole,...
  • Annonces Légales·2010 / N°041·page 24·fr
    ...contenant 26 H 83 A 50C, il s'agit d'un lot de terrain à vocation ...
  • Journal Officiel·1984 / N°057·page 27·fr
    ...t le point de vente dont il s'agit se fait par la Société locatair...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 22·fr
    ...loitation en cause, s'il ne s'agit pas de la première Concession d...