11 676 résultats pour ""GIT""
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- Annonces Légales·2025 / N°129·page 8·fr...Il s'agit d'un lot de terrain bâti contenant une villa de deux éta...
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- Annonces Légales·2010 / N°092·page 30·fr...Il s'agit de la totalité de la propriété dite "Dhahar et Chaab" ob...
- Annonces Légales·2012 / N°019·page 64·fr...il s'agit de la moitié Indivise de l'immeuble sis Caïd Mhamed km 1...
- Annonces Légales·2017 / N°017·page 54·fr...d d'une route non pavée, il s'agit d'un morceau de terre agricole ...
- Annonces Légales·2024 / N°113·page 14·fr...Il s'agit d'un terrain de forme polygonale planté partiellement de...
- Annonces Légales·2009 / N°106·page 17·fr...Il s'agit de la somme des durées pondérées par les flux de rembour...
- Annonces Légales·2010 / N°058·page 55·fr...rficie de (5hk 10ar 69s) il s'agit d'une terre de nature agricole ...
- Annonces Légales·2013 / N°050·page 46·fr...Il s'agit de l'immeuble objet du titre foncier n° 107935 Sfax déno...
- Annonces Légales·2015 / N°148·page 40·fr...Il s'agit d'une parcelle de terrain rectangulaire d'une superficie...
- Annonces Légales·2017 / N°027·page 54·fr...Il s'agit de 350 parts indivises sur 53090 parts revenant au débit...
- Annonces Légales·2018 / N°003·page 16·fr...Il s'agit de la somme des durées pondérées par les flux de rembour...
- Annonces Légales·2022 / N°086·page 9·fr...Il s'agit d'un local à usage d'habitation d'une ancienne construct...
- Journal Officiel·1965 / N°033·page 16·fr...un mouvement de va et vient longitudinal de la colonne de tiges ou...
- Annonces Légales·2008 / N°092·page 20·fr...cipalité de Sidi Bouzid, il s'agit d'un rez-de-chaussée dont les l...
- Annonces Légales·2009 / N°106·page 58·fr... à Ben Oun, Sidi Bouzid, il s'agit d'une terre de nature agricole,...
- Annonces Légales·2010 / N°041·page 24·fr...contenant 26 H 83 A 50C, il s'agit d'un lot de terrain à vocation ...
- Journal Officiel·1984 / N°057·page 27·fr...t le point de vente dont il s'agit se fait par la Société locatair...
- Journal Officiel·1999 / N°067·page 22·fr...loitation en cause, s'il ne s'agit pas de la première Concession d...