Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
90 250 résultats pour ""NCT""
  • Journal Officiel·2016 / N°088·page 14·fr
    ...Monsieur Amara Chouikhi, ingénieur en chef, est chargé des fonctio...
  • Journal Officiel·1985 / N°058·page 6·fr
    ... de ses fonctions et dûment établie l'expose à une sanction discip...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 24·fr
    ...— Les copies d'arrêtés et contrats intéressant les fonctionnaires ...
  • Journal Officiel·2011 / N°050·page 5·fr
    ...sent décret pour remplir les fonctions des conseils communaux pend...
  • Journal Officiel·2011 / N°021·page 11·fr
    ...Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Sadok Fayala, administrat...
  • Journal Officiel·2018 / N°015·page 29·fr
    ...Monsieur Mohamed Ben Haj Hmida, psychologue, est chargé des foncti...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 11·fr
    ...La gravité de la faute est appréciée en fonction des circonstances...
  • Journal Officiel·2007 / N°065·page 4·fr
    ...- Est accordée aux présidents des communes exerçant leurs fonction...
  • Journal Officiel·2014 / N°070·page 24·fr
    ...- Hanèn Kaddès juge chargé des fonctions de substitut du procureur...
  • Journal Officiel·2014 / N°064·page 1·fr
    ...1993 - Cessation de fonctions de chargés de mission ... 1993 - Ces...
  • Journal Officiel·2016 / N°047·page 2·fr
    ...ière et les modalités de son fonctionnement ... 1837 Ministère de...
  • Journal Officiel·1989 / N°064·page 6·fr
    ...Elles peuvent faire appel après accord mutuel, à d'autres fonction...
  • Journal Officiel·2002 / N°071·page 6·fr
    ...Monsieur Ahmed Nasri, administrateur, est chargé des fonctions de ...
  • Journal Officiel·2009 / N°079·page 19·fr
    ...CESSATION DE FONCTIONS Par décret n° 2009-2772 du 25 septembre 20...
  • Journal Officiel·2016 / N°065·page 47·fr
    ...e documentation, chargée des fonctions de directeur de la document...
  • Journal Officiel·2018 / N°086·page 17·fr
    ...ceptionnelle, est chargé des fonctions de directeur de l'évaluatio...
  • Journal Officiel·1986 / N°007·page 12·fr
    ...## CESSATION DE FONCTIONS **Par décret n° 86-151 du 22 janvier 19...
  • Journal Officiel·2005 / N°041·page 3·fr
    ...- Exercent leurs fonctions à plein temps durant le mandat municipa...
  • Journal Officiel·2020 / N°105·page 8·fr
    ...er des services publics, des fonctions de directeur général des af...
  • Journal Officiel·1990 / N°080·page 36·fr
    ...pe de fonctionnement) - Les dégivreurs (principe de fonctionnement...