Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·2013 / N°088·page 5·fr
    ...7 - Les procédures dérogatoires de la présente loi sont applicable...
  • Journal Officiel·2003 / N°021·page 13·fr
    ...- un chef de projet ayant rang et prérogatives de sous-directeur d...
  • Journal Officiel·1965 / N°063·page 19·fr
    ...1°) une interrogation sur le droit public et la législation financ...
  • Journal Officiel·1980 / N°004·page 55·fr
    ...Société Gabesienne d'Assainissement « SOGAS ». — Objet : Curage ...
  • Journal Officiel·1993 / N°100·page 95·fr
    ...eloud (1) - Laboratoire d'homologation (2) - Réseau de la 2ème cha...
  • Journal Officiel·2014 / N°014·page 2·fr
    ... 16 janvier 2014, portant homologation du tarif maxima de chargeme...
  • Journal Officiel·2021 / N°058·page 44·fr
    ...1- Mohamed Ben Tahar Chibani, 2- Nesrine Bent Abdelhamid Bourogaâ....
  • Journal Officiel·1968 / N°014·page 6·fr
    ...— Une interrogation orale sur une question impliquant des notions ...
  • Journal Officiel·1999 / N°029·page 6·fr
    ... 1982, portant dispositions dérogatoires pour la participation aux...
  • Journal Officiel·1984 / N°060·page 1·fr
    ... 12 octobre 1984, portant homologation du barème des honoraires de...
  • Journal Officiel·1959 / N°023·page 11·fr
    ...#### 2° Epreuves orales Interrogation d'histoire (obligatoire) : ...
  • Annonces Légales·2022 / N°145·page 13·fr
    ...2022S01417VEPA2 ## Prorogation du délai de l'appel d'offres Pour...
  • Journal Officiel·1969 / N°038·page 14·fr
    ...1°) Une interrogation sur une question portant sur le statut génér...
  • Annonces Légales·2007 / N°102·page 20·fr
    ..., le bénéfice et de toutes prorogations de droits de renouvellemen...
  • Journal Officiel·1998 / N°072·page 3·fr
    ... 1982, portant dispositions dérogatoires pour la participation aux...
  • Journal Officiel·1977 / N°038·page 6·fr
    ...— En outre et par dérogation à l'article 25 si le bail est assorti...
  • Journal Officiel·2007 / N°006·page 12·fr
    ...l'article 5 de l'arrêté d'homologation du présent cahier des charg...
  • Journal Officiel·2010 / N°041·page 100·fr
    ...er la durée maximale de la prorogation. 3.2 Date de clôture de l'...
  • Journal Officiel·2024 / N°115·page 60·fr
    ...nt délégation de certaines prérogatives du chef du gouvernement au...
  • Journal Officiel·1962 / N°037·page 9·fr
    ...on Télévision Tunisienne et dérogation temporaire de recrutement, ...