Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
10 218 résultats pour ""RITA""
  • Journal Officiel·1961 / N°038·page 11·fr
    ...Tritar Ali a fait apport de la somme de 800 Dinars. 16° M. Djaibi ...
  • Journal Officiel·1974 / N°037·page 5·fr
    ... compter du 25 septembre 1973 Arita Mohamed Ben Brahim, à compter ...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 26·fr
    ...tion du présent article seront soumises à la commission paritaire.
  • Journal Officiel·1973 / N°046·page 58·fr
    ...- que cette Assemblée a reconnu sincère et véritable la déclaratio...
  • Journal Officiel·1979 / N°011·page 10·fr
    ...Brevet britannique du 9 février 1977 N° 5319 77. Inventeur : Barry...
  • Journal Officiel·1964 / N°031·page 13·fr
    ...semblée a reconnu sincère et véritable la déclaration de souscript...
  • Journal Officiel·1983 / N°038·page 17·fr
    ...e à une commission technique paritaire. Les deux parties s'engage...
  • Journal Officiel·1971 / N°030·page 25·fr
    ...b) L'Assemblée, après vérification, a reconnu sincère et véritable...
  • Journal Officiel·1991 / N°030·page 10·fr
    ... aux activités économiques prioritaires. A cet effet, elle compre...
  • Annonces Légales·2006 / N°054·page 22·fr
    ...en tant que liquidateur de l'héritage feu Mahmoud Ben Abdelaziz Be...
  • Journal Officiel·1963 / N°050·page 26·fr
    ...Abdelmajid Tritar, à compter du 1ᵉʳ octobre 1963. Hassine Douss, à...
  • Journal Officiel·1967 / N°044·page 14·fr
    ...s dans la proportion de leur héritage soit 19 parts à Madame Bismu...
  • Journal Officiel·1998 / N°041·page 23·fr
    ... commissions administratives paritaires et du conseil de disciplin...
  • Journal Officiel·1991 / N°030·page 9·fr
    ...urelles pour les activités prioritaires ; — de collaborer avec le...
  • Journal Officiel·1985 / N°058·page 4·fr
    ...evant revêtir un caractère prioritaire. Art. 3. — Les missions qu...
  • Journal Officiel·1989 / N°020·page 11·fr
    ... et la République Islamique Mauritaniienne. La présente loi sera ...
  • Journal Officiel·1980 / N°072·page 59·fr
    ...— Après vérification a reconnu sincère et véritable la déclaration...
  • Journal Officiel·1977 / N°030·page 28·fr
    ...fin de dégager les besoins prioritaires dont la satisfaction s'avè...
  • Journal Officiel·1980 / N°072·page 63·fr
    ...1) — Après vérification a reconnu sincère et véritable la déclarat...
  • Journal Officiel·1966 / N°017·page 29·fr
    ...semblée reconnaît sincère et véritable la déclaration de souscript...