Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
9 980 résultats pour ""SURV""
  • Journal Officiel·1964 / N°036·page 9·fr
    ...— Le Chef de poste de police; — Les Officiers de Paix; — Les surve...
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 43·fr
    ...Au stade de ces travaux, elle peut jouer le rôle de surveillant de...
  • Journal Officiel·1967 / N°050·page 3·fr
    ...En ce cas, ils pourront être placés sous la surveillance des dites...
  • Journal Officiel·1997 / N°014·page 9·fr
    ...50 dinars - surveillant : 20 dinars Article 47 : Prime de technic...
  • Journal Officiel·1958 / N°013·page 8·fr
    ...société dite Schlumberger Well Surveying Corporation, 5000 Gulf Fr...
  • Journal Officiel·1985 / N°090·page 5·fr
    ... d'un rapport circonstancié du surveillant ou de l'examineur qui l...
  • Journal Officiel·1993 / N°090·page 26·fr
    ...ire, à l'occasion d'événements survenus dans leur famille. La dur...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 7·fr
    ...- la Recette du lieu du décès au cas où ce dernier est survenu en ...
  • Journal Officiel·1958 / N°029·page 21·fr
    ...Commissaires de surveillance : MM. Mohamed Eoussafara, commerçant...
  • Journal Officiel·1999 / N°012·page 12·fr
    ... d'un rapport circonstancié du surveillant ou de l'examineur qui l...
  • Journal Officiel·1996 / N°099·page 16·fr
    ...rtation et l'exportation; - La surveillance et à la sauvegarde des...
  • Journal Officiel·1977 / N°035·page 4·fr
    ...t demeurer sous la garde et la surveillance de la douane. 3) Les ...
  • Journal Officiel·1992 / N°033·page 6·fr
    ... de soumettre le condamné à la surveillance administrative pendant...
  • Journal Officiel·1972 / N°004·page 14·fr
    ...ompter du 1er juillet 1971 ## Surveillants des Haras Pour le 6èm...
  • Journal Officiel·1976 / N°007·page 4·fr
    ...es les difficultés qui peuvent survenir dans leurs relations profe...
  • Journal Officiel·1958 / N°031·page 4·fr
    ...re d'Education Professionnelle surveillée de Gammarth, sociétaire ...
  • Journal Officiel·1994 / N°077·page 9·fr
    ...- En cas d'accident survenu au plongeur, toutes dispositions doive...
  • Journal Officiel·1972 / N°038·page 34·fr
    ...des maîtres auxiliaires et des surveillants relevant du Secrétaria...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 7·fr
    ...i fait constater les mutations survenues au cours de l'année précé...
  • Journal Officiel·2001 / N°061·page 65·fr
    ...u plus de cinq années après la survenance des faits reprochés, il ...