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- Journal Officiel·1961 / N°043·page 22·fr...Cinq mille Dinars (5.000 D.) constitué par apports en espèces divi...
- Journal Officiel·1963 / N°059·page 44·fr...Le capital social est fixé à 2.500.000 Dinars Il est divisé en 2...
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- Journal Officiel·1975 / N°056·page 14·fr...Sans modifier la nature des contrats individuels, ni permettre le ...
- Journal Officiel·1989 / N°058·page 34·fr...t faire des travaux d'écriture divers. Il doit être titulaire d'un...
- Journal Officiel·1965 / N°037·page 14·fr...Les congés se divisent en : 1° congés administratifs comprenant l...
- Journal Officiel·1965 / N°062·page 19·fr...ydrocarboné aliphatique saturé divalent, droit ou ramifié, contena...
- Journal Officiel·1996 / N°047·page 12·fr...Toutefois, des dérogations individuelles peuvent être accordées au...
- Journal Officiel·1987 / N°078·page 21·fr...par la presse ou par lettres individuelles ou par affichage dans l...
- Journal Officiel·1959 / N°040·page 30·fr...lle de toilette, parfumerie et divers, exploité à GABES, 39 et 41,...